Le Bulletin Officiel

Il reste la référence en matière de textes de loi, decrets notes ou circulaires.

Sélection des textes les plus pertinents en ce qui concerne l'enseignement des Sciences de la Vie et de la Terre.

Année 2011

Politique éducative de santé dans les territoires académiques
BO n°46 du 15 décembre 2011
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=58640

Enseignement de spécialité en classe terminale (informatique et sciences du numérique)
BO n° 44 du 1er décembre 2011
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=58398

Diplôme national du brevet : évaluation de l'histoire des arts à compter de la session 2012
BO n° 41 du 10 novembre 2011
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=58238

Thèmes du programme de l'enseignement scientifique en classe terminale des séries économique et sociale et littéraire pour l'année scolaire 2011-2012
BO n° 39 du 27 octobre 2011
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=58034

Programme de l'enseignement spécifique et de spécialité de SVT - classe de terminale de la série scientifique
BO spécial n°8 du 13 octobre 2011
http://media.education.gouv.fr/file/special_8_men/01/2/SVT_S_197012.pdf

Baccalauréat général, série scientifique : épreuve de sciences de la vie et de la Terre à compter de la session 2013
BO spécial n°7 du 6 octobre 2011 
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=57490

Scolarité du socle commun - continuité pédagogique
BO n°31 du 1er septembre
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=57155

Classe de sixième - accompagnement personnalisé
BO n°31 du 1er septembre
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=57154

Classe de quatrième - dispositif en alternance
BO n°31 du 1er septembre
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=57157

Classe detroisième préparatoire à l'enseignement professionnel
BO n°31 du 1er septembre
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=57158

Sorties et voyages scolaires organisés au collège et au lycée
BO n° 30 du 25 août
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=57074

Enseignement intégré de science et technologie - Orientations pour sa mise en œuvre en classe de sixième
BO n°26 du 30 juin
http://www.education.gouv.fr/cid56640/mene1115481c.html

Travaux personnels encadrés - Classe de première des séries générales : liste des thèmes en vigueur - année scolaire 2011-2012
BO n°26 du 30 juin
http://www.education.gouv.fr/cid56641/mene1115484n.html

Travaux personnels encadrés - Classe de première des séries générales : mise en œuvre pédagogique à compter de la rentrée 2011
BO n°26 du 30 juin
http://www.education.gouv.fr/cid56642/mene1116130n.html

Aide aux familles et aux élèves : fournitures scolaires
BO n° 24 du 16 juin 2011
http://www.education.gouv.fr/cid56523/mene1114657c.html

Liste des classes préparatoires aux grandes écoles
BO n° 24 du 16 juin 2011
http://media.education.gouv.fr/file/24/17/3/liste_classes_preparatoires_grandes_ecoles_182173.pdf

Examens et concours : conditions d'accés et de sortie des salles de composition et dispositions relatives aux fraudes
BO n° 21 du 26 mai 2011
http://www.education.gouv.fr/cid56293/mene1109846c.html

Enseignants et personnels d'éducation stagiaires
BO n° 20 du 19 mai 2011
http://www.education.gouv.fr/cid56122/menh1108044c.html

Préparation de la rentrée 2011
BO n° 18 du 5 mai 2011
http://www.education.gouv.fr/cid55941/mene1111098c.html

Epreuve anticipée d'enseignement scientifique en section économique et sociale et en série littéraire
Bulletin officiel n° 16 du 21 avril 2011
http://www.education.gouv.fr/cid55802/mene1105935n.html

Propriété intellectuelle
Bulletin officiel n°7 du 17 février 2011
http://www.education.gouv.fr/cid55012/menj1100017x.html

Année 2010

Cahier de textes numérique
Bulletin officiel n°29 du 9 septembre 2010
http://www.education.gouv.fr/cid53060/mene1020076c.html

Formation des enseignants
Bulletin officiel n°29 du 22 juillet 2010
http://www.education.gouv.fr/pid24256/n-29-du-22-juillet-2010.html

Le livret personnel de compétences : Mise en œuvre pour l'évaluation
Bulletin officiel n°27 du 8 juillet 2010
http://www.education.gouv.fr/cid52378/mene1015809c.html

Le livret personnel de compétences
Bulletin officiel n°27 du 8 juillet 2010
http://www.education.gouv.fr/cid52377/mene1015788a.html

Travaux personnels encadrés : La liste des thèmes TPE pour l'année scolaire 2010-2011
Bulletin officiel n°27 du 8 juillet 2010
http://www.education.gouv.fr/cid52370/mene1000503n.html

Propriété intellectuelle  : Accord sur l'utilisation des oeuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
Bulletin officiel n°5 du 4 février 2010
http://www.education.gouv.fr/cid50451/menj0901120x.html

Année 2009

Thèmes du programme de l'enseignement scientifique du baccalauréat général, séries ES et L - ATTENTION : années scolaires 2010-2011 et 2011-2012
Bulletin officiel n° 42 du 12 novembre 2009
http://www.education.gouv.fr/cid49526/mene0922649n.html

Socle commun de connaissances et de compétences : Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet - rectificatif du 4-11-2009
Bulletin officiel n° 42 du 12 novembre 2009
http://www.education.gouv.fr/cid49528/mene0900819z.html

Calendrier du concours général des lycées - session 2010
BO n° 41 du 5 novembre 2009
http://www.education.gouv.fr/cid49412/mene0922482n.html

Socle commun de connaissances et de compétences : Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet
Encart Bulletin officiel n° 40 du 29 octobre 2009
http://www.education.gouv.fr/cid49357/mene0900819n.html 

Évaluation de l'histoire des arts pour le diplôme national du brevet
Encart Bulletin officiel n° 40 du 29 octobre 2009
http://www.education.gouv.fr/cid49356/mene0900818n.html

Déplacements à l'étranger dans le contexte de grippe A/H1N1
BO n° 37 du 8 octobre 2009
http://www.education.gouv.fr/cid49123/mene0921827c.html 

Éducation à la santé : pandémie grippale H1N1
Encart BO n° 32 du 3 septembre 2009
http://www.education.gouv.fr/cid48773/meng0920410c.html

Éducation à la santé : H1N1, les gestes barrières
Encart BO n° 31 du 27 août 2009
http://www.education.gouv.fr/cid48641/mene0900760n.html

Modalités d'attribution du diplôme national du brevet
BO n° 31 du 27 aout 2009-09-09
http://www.education.gouv.fr/cid42635/mene0916156a.html

Organisation de stages pour les étudiants en master se destinant aux métiers de l'enseignement
BO n° 31 du 27 août 2009
http://www.education.gouv.fr/cid42647/mene0917847c.html

Vacances scolaires
Calendrier scolaire des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013
BO n° 30 du 23 juillet 2009
http://www.education.gouv.fr/cid28961/mene0914826a.html

Préparation de la rentrée 2009
Encart Bulletin officiel n° 21 du 21 mai 2009
http://education.gouv.fr/cid27581/mene0911464c.html

Année 2008 et précédentes

Programmes des enseignements de svt au collège
Bulletin officiel spécial n° 6 du 28 août 2008
http://www.education.gouv.fr/cid22120/mene0817023a.html

Organisation de l'enseignement de l'histoire des arts à l'école primaire, au collège et au lycée
Encart Bulletin officiel n° 32 du 28 août 2008
http://www.education.gouv.fr/cid22078/mene0817383a.html
Annexe : http://media.education.gouv.fr/file/32/09/0/encart_33090.pdf

Thèmes du programme de l'enseignement scientifique, séries ES et L - années scolaires 2008-2009 et 2009-2010
BO n° 39 du 1 novembre 2007
http://www.education.gouv.fr/bo/2007/39/MENE0701733N.htm

Loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école
B.O. n° 18 du 5 mai 2005
http://www.education.gouv.fr/bo/2005/18/MENX0400282L.htm