Textes du Ministère de l'Education nationale

Les programmes et horaires de l'enseignement en primaire: BO hors-série n° 3 du 19 juin 2008

Modifications aux programmes d'enseignement : Annexes B.O. n°1 du 5 janvier 2012

Textes académiques

Donner à l’EPS toute la place qu’elle doit avoir dans l’enseignement du premier degré, notamment à l’école élémentaire, reste une priorité éducative majeure.

Un conseil des maîtres, tenu dès le début de l’année scolaire, consacré à la réflexion collective qui est nécessaire, garantira la mise en œuvre de cette priorité. On accordera au temps d’EPS dû aux élèves et à l’organisation de l’enseignement de la natation toute la place qu’il convient.

Mesdames et Messieurs les directeurs organiseront cette réflexion pédagogique, en impliquant les personnels qui font la richesse de notre académie, dont les Professeurs d'EPS de la Ville de Paris à l'école élémentaire,
en référence à :

•   la circulaire n° 00AN0640 (1,89 Mo) "Organisation des relations de travail des professeurs et instituteurs des écoles et des professeurs de la Ville de Paris",

et en s'appuyant sur :

•  la circulaire EPS 2011-2012
• et les outils mis à disposition de tous sur le site EPS,

pour :

• élaborer les programmations de cycle en EPS
• s’approprier le projet de bassin afin que les élèves profitent au mieux de cet enseignement.

L’engagement de chaque enseignant est là indispensable.
Les conseillers pédagogiques, les formations en EPS et les ressources en ligne sur le site EPS premier degré vous apporteront les aides nécessaires.

1. La circulaire EPS
   Elle est constituée de neuf dossiers thématiques dont vous trouverez l’intégralité et les pièces annexes, en lien internet, à partir des titres de ces neuf dossiers.
2. Mise en œuvre de l'EPS à l'école
   Lors d’un conseil des maîtres (d'environ 3 heures), qui se tiendra début septembre, sous la responsabilité du Directeur de l’école, en présence des professeurs des écoles et des PVP EPS, les deux points suivants seront traités : la programmation annuelle des 108 heures d’EPS (~1heure 30) et l’enseignement de la natation (~1heure 30)

La circulaire EPS à afficher en salle des maîtres, sera émargée par chaque enseignant.

Relations avec les partenaires

•  Convention Académie de Paris/USEP/Ligue de l'enseignement (589 Ko)
•  Circulaire sur les semaines sportives 2011-2012 (153 Ko)
•   Circulaire n° 00AN0640 "Organisation des relations de travail des professeurs et instituteurs des écoles et des professeurs de la Ville de Paris" (1,89 Mo)

Textes nationaux

•   Socle commun des connaissances et des compétences  (121,66 Ko)

•   Programmes d'EPS à l'école primaire B.O. n° 3 du 19 juin 2008 (121 Ko)
•  Référentiel de compétences et capacités caractéristiques d'un professeur des écoles
•   Déclinaison du référentiel de compétences des enseignants pour une formation des professeurs des écoles à l'exercice en école maternelle.

•  Enseignement de la natation dans les premier et second degrés B.O n°28 du 14 juillet 2011
•   Circulaire n° 90-107 du 17 mai 1990 rédigée par C. Forestier publiée au B.O. du 21 juin 1990 et au B.O. Jeunesse et Sports n° 11 du 16 mars 1995 concernant les dispenses délivrées (0.82 Ko) (à vérifier texte abrogé)
•   Circulaire n° 95-050 du 3 mars 1995 abrogeant les dispositions du paragraphe 3 de la circulaire no 90-107 du 17 mai 1990 (35,6 Ko) (ajouté)
•   Note de service n° 87-373 du 23 novembre 1987 "Agrément des intervenants extérieurs dans les établissements du premier degré" complétée par la circulaire n° 92-196 du 3 juillet 1992 "Participation d’intervenants extérieurs aux activités d’enseignement dans les écoles maternelles et élémentaire"
•   Décret n° 97-523 du 23 mai 1997 modifiant le décret n° 91-260 du 7 mars 1991 relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du brevet d'État d'éducateur sportif
•   Dispositions publiées au B. O. Hors Série n° 7 du 23 septembre 1999 "Organisation des sorties scolaires des écoles maternelles et élémentaires publiques". Informations relatives à la surveillance d’un groupe d’élèves et à la responsabilité du directeur d’école
•   Circulaire n° 2005-001 du 5 janvier 2005 séjours scolaires courts et classes de découvertes dans le 1er degré
•   Législation découlant de la loi du 5 avril 1937 "Responsabilité des enseignants" (lien identique au précédent)
•   Arrêté du 20 juin 2003 fixant les modalités d'encadrement et les conditions d'organisation et de pratique de certaines activités physiques dans les centres de vacances et les centres de loisirs (143 Ko)

Retrouvez les textes fondateurs sur le site du ministère