Académie de Paris

Sections sportives scolaires

Résumé

rugby01 BO n°38 du 20 octobre 2011

Chapeau

rugby01

Contenu

La présente circulaire remplace les textes suivants :
- circulaire n° 96-291 du 13 décembre 1996 relative aux sections sportives scolaires ;
- charte des sections sportives scolaires du 13 juin 2002.
Le sport est reconnu comme un moyen d'enrichissement physique, moral, culturel et intellectuel. Source de plaisir et d'accomplissement personnel, il contribue à la formation d'un citoyen cultivé, lucide, autonome et socialement éduqué. Les nombreuses sections sportives scolaires, implantées sur l'ensemble du territoire, contribuent à promouvoir et développer la pratique sportive des élèves à l'école. C'est pourquoi une attention particulière doit être portée à leurs modalités de fonctionnement.
La présente circulaire vise ainsi à clarifier la politique nationale en matière de sections sportives scolaires, à en préciser les objectifs et les règles de fonctionnement dans le respect d'un cahier des charges national (cf. annexe). Elle réaffirme le caractère sportif de ces sections vis-à-vis des membres de la communauté scolaire, du milieu sportif et des collectivités territoriales afin d'éviter toute confusion avec d'autres dispositifs existants. Les sections sportives sont inscrites dans les projets d'établissement et doivent obligatoirement être validées par le recteur, conformément au cahier des charges ci-joint.