Conférences Recherche Économie Droit Management

Un cycle de conférence a été mis en place dans l'académie de Paris afin de favoriser l’approfondissement, la recherche et l’actualisation en économie, droit et management au sein de la filière économie-gestion. Les regards des différentes disciplines seront croisés sur des thèmes actuels par des spécialistes issus du monde universitaire et de l’entreprise (logique pluri et transdisciplinaire, théorique et pratique).

2 février 2013
10 mars 2012
19 novembre 2011

2 février 2013

Troisième conférence
"Les réformes de l'entreprise, entre management et droit"
(de 8 h 30 à 12 h 30)

Conférenciers

Blanche SEGRESTIN, Olivier FAVEREAU et Stéphane VERNAC (voir en pièce jointe la présentation de leurs travaux) envisageront "Les réformes de l’entreprise, entre management et droit".

Blanche SEGRESTIN est professeure de management à Mines Paris Tech. Ses recherches portent sur les capacités collectives d’innovation et les modes de gouvernance adaptés aux situations de conception et d’innovation. Ses plus récents travaux portent sur la théorie de l’entreprise (ex. "La société contre l’entreprise ? Vers une norme d’entreprise à progrès collectif" avec Armand Hatchuel, Droit et Société 2007 ; coordination d’un numéro spécial d’Entreprises et Histoire : "Quelles normes pour l’entreprise ?" 2009).
Olivier FAVEREAU est professeur de sciences économiques à l’Université Paris Ouest Nanterre la Défense où il a participé à la fondation de l’École doctorale d’économie, de gestion et de sciences sociales. Spécialiste d’économie du travail et de théorie des institutions, il participe notamment au programme de recherches "l’Économie des conventions", qui insiste sur l’inscription de l’économie politique dans les sciences sociales. Ses dernières publications appliquent cette démarche aux relations entre le droit et l’économie.
Stéphane VERNAC est agrégé d’Économie-Gestion, ancien élève de l’ENS Cachan, docteur en droit et chercheur postdoctoral à Mines Paris Tech. Il a publié de nombreux articles sur les évolutions les plus récentes en matière de droit du travail et de droit des sociétés. Sa thèse portait sur "Le pouvoir d’organisation. Au croisement du droit du travail et du droit des sociétés".

Ces auteurs ont participé à plusieurs ouvrages sur la question de la refondation de l’entreprise en croisant l’économie, le droit, le management et plus généralement les sciences sociales. Ex. en 2012 : "L’entreprise, formes de la propriété et responsabilités sociales" - Éditions Lethielleux.

Objectif

Cette conférence sera l’occasion de revenir sur les évolutions qu’a connues l’entreprise ces 60 dernières années, dans les domaines croisés du management, de l’économie et du droit, tant d’un point de vue théorique que pratique. Ainsi seront envisagés les différentes réformes (en droit du travail, droit des sociétés et management), les grands rapports sur l’entreprise (notamment le rapport Sudreau de 1975 sur "La réforme de l’entreprise") en croisant les approches disciplinaires. Un document de synthèse d’une trentaine de pages vous sera distribué lors de la séance incluant les évolutions les plus récentes en la matière jusqu’à début 2013 et présentant une vision renouvelée de la notion d’entreprise.
L’entreprise est une des notions clefs de nos enseignements mais que recèle-t-elle ? Les évolutions, réformes, rapports depuis l’après guerre n’ont-elles pas transformé son sens et ses finalités ? Un état des lieux des normes et pratiques permettra de prendre la mesure de ce que les auteurs ont appelé "La grande déformation".

Public concerné

La conférence est ouverte à tout enseignant qui en fait la demande. La conférence est enregistrée au PAF de Paris avec la mention "inter académique". N'hésitez pas à diffuser l'information pour initier cette dynamique de recherche et d'approfondissement en économie, droit et management.

Inscription auprès de Christian MUIR : christian.muir@ac-paris.fr avec copie à Vincent WAUQUIER : vincent.wauquier@ac-paris.fr

Modalités pratiques

Lieu : 9 rue Francis de Croisset - 75018 PARIS - amphithéâtre de l'établissement scolaire Rabelais, site de Paris 8 - Porte de Clignancourt.
Stationnement : un parking fermé de 60 places sera disponible sur demande - parking intérieur accessible au 9 rue Francis de Croisset à proximité de la porte de Clignancourt (un gardien ouvrira aux personnes venant en voiture dès présentation devant l'entrée - en cas de difficultés contactez la loge : 01 53 09 13 00).

10 mars 2012

Deuxième conférence
"Justice"
(de 8 h 30 à 12 h 30)

Conférencière

La conférence "Justice" sera présentée par Agnès KONOPKA, magistrate à la Cour de Cassation.

Le format et la méthodologie employée permettront un accès facile pour les enseignants d'économie gestion.

Objectif

Cette conférence est l’occasion de revenir sur les principes directeurs de la justice (première partie) et sur les grandes tendances récentes de la justice : réformes, questions d’actualité, évolutions notables dans l’organisation de la justice, place de la justice pénale, évolution du rôle du magistrat et du juge d’instruction, principe du procès équitable, recherche de la vérité dans les systèmes comparés (deuxième partie), enfin sur les évolutions des modes de règlement des conflits et notamment la place de l’arbitrage (troisième partie) en particulier dans le contentieux des affaires.

Plan de l'intervention

Première partie : les principes directeurs de la justice

La première partie de la conférence aura trait aux principes actuels gouvernant l’institution judiciaire relatifs aux magistrats, à l’indépendance (article 6 § 1 de la CEDH) et à l’impartialité, à travers des exemples. Seront envisagés ensuite les principes concernant l’organisation du service public de la justice à travers les mesures tendant à assurer l’égalité des citoyens dans l’accès à la justice, la rationalisation de l’organisation de la justice et la pluralité des regards sur la décision judiciaire.
L’analyse des principes gouvernant l’activité juridictionnelle comprendra les principes ayant attrait à l’égalité entre les parties, aux droits de la défense pendant la phase d’enquête (avant le jugement) ou durant le procès. Une attention particulière sera portée à la protection des libertés individuelles, à savoir la protection de la présomption d’innocence, l’individualisation de la peine et les principes tendant à la protection de la dignité de la personne impliquée dans une procédure judiciaire ou détenue.

Deuxième partie : Les grandes tendances de la justice

La deuxième partie de la conférence plonge dans l’actualité de ces dernières années. Elle part de la visée de la recherche d’une justice de qualité dans un délai raisonnable (cf. rapport Magendie du 15 juin 2004 Célérité et qualité de la justice - la gestion du temps dans le procès), de la tendance de la société à se judiciariser de plus en plus et la nécessité d’assurer la gestion des flux contentieux en maîtrisant les dépenses publiques. Elle envisage les réponses multiples et diverses au phénomène de “judiciarisation” de la société.
La conférence abordera la “judiciarisation” croissante de la société française actuelle, à travers l’inflation du droit dans la vie citoyenne, la systématisation de la pénalisation de la norme, le développement de contentieux de masse et la transposition dans la loi de règles d’origine réglementaire. Elle envisage ensuite le contrôle citoyen des lois en plein développement par les usagers de la justice et notamment l’ouverture vers un contrôle direct, la question prioritaire de constitutionnalité (QPC), les jurés populaires et la prégnance d’un contrôle diffus. Elle envisagera ensuite les réponses actuelles au phénomène de “judiciarisation” de la société française et notamment le redéploiement des moyens de la justice avec la mutualisation des moyens et l’exemple de la réforme de la carte judiciaire, la simplification des moyens. Enfin, sera abordée la limitation du recours au juge avec la volonté de “déjudiciariser” certains contentieux, - le développement des modes alternatifs de règlement des conflits en amont de la justice étatique et l’affaiblissement du monopole du juge détenteur de l’office de juger (avec notamment l’exemple de l’arbitrage).

Troisième partie : les modes de règlement des conflits - le cas de l’arbitrage

La troisième partie de la conférence partira du développement important de l’arbitrage comme mode de règlement des conflits, en particulier dans le monde des affaires. L’arbitrage permettra de confronter deux visions du règlement des conflits, la justice étatique et la justice dite "privée" et leur possible opposition ou complémentarité. Cette partie verra intervenir représentants de la magistrature et cabinets d’avocats anglo-saxons spécialisés dans l’arbitrage.

Public concerné

Modalités pratiques

Lieu : 9 rue Francis de Croisset - 75018 PARIS - amphithéâtre de l'établissement scolaire Rabelais, site de Paris 8 - Porte de Clignancourt.
Plan : un plan précis sera envoyé 10 jours avant.
Stationnement : un parking fermé de 60 places sera disponible sur demande - parking intérieur accessible au 9 rue Francis de Croisset à proximité de la porte de Clignancourt (un gardien ouvrira aux personnes venant en voiture dès présentation devant l'entrée - en cas de difficultés contactez la loge : 01 53 09 13 00).

19 novembre 2011

Première conférence
"Le corps et l'éthique"
(de 9 h à 12 h 00)

Conférenciers

Des enseignants-chercheurs de l'Université Paris I Sorbonne assureront la conférence "Le corps et l'éthique".

Le format et la méthodologie employée permettront un accès facile pour les enseignants d'économie gestion.

Objectif

Cette conférence aura pour finalité d'envisager les évolutions liées aux contrats sur le corps et la personne, la responsabilité, la recherche biomédicale, les brevets sur le vivant, les récentes lois bioéthiques du 7 juillet 2011 ou la question épineuse de la place et de l’implication de la personne dans le contrat de travail.
Le traitement de ces questions s'inscrit pleinement dans les programmes des filières économie gestion.

Les enseignants inscrits recevront un document actualisé lors de la conférence. Ils pourront nouer des liens privilégiés avec les équipes universitaires invitées. Ils bénéficieront par la suite d'actualités régulières liées à leurs filières et programmes respectifs.

Public concerné

La conférence est ouverte à tout enseignant qui en fait la demande. La conférence est enregistrée au PAF de Paris avec la mention "inter académique". N'hésitez pas à diffuser l'information pour initier cette dynamique de recherche et d'approfondissement en économie, droit et management.

Réservation auprès de Vincent WAUQUIER : vincent.wauquier@ac-paris.fr ou wauquierded@orange.fr

Modalités pratiques

Lieu : 9 rue Francis de Croisset - 75018 PARIS - amphithéâtre de l'établissement scolaire Rabelais, site de Paris 8 - Porte de Clignancourt.
Plan : un plan précis sera envoyé 10 jours avant.
Stationnement : un parking fermé de 60 places sera disponible sur demande.

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