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GROUPEMENT D'ACHATS "BOISSONS: EAUX, JUS DE FRUITS"
Résumé

GROUPEMENT D'ACHATS "BOISSONS: EAUX, JUS DE FRUITS"

Chapeau

Contenu

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Pour accéder aus documents réglementaires du marché du groupement d'achat "Boissons: eaux et jus de fruits" des académies de Paris et Créteil,notifié au titre de l'exercice 2009, veuillez cliquer sur le lien vers l'article court "MARCHE NOTIFIE BOISSONS EAUX ET JUS DE FRUITS 02-2009

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Le marché de boissons eaux et jus de fruits a été notifié à la Ste NEGRIER SAS; vous trouverez ci-dessous tous les documents du marché:

  1. convention adhésion marché boissons 2010
  2. CCP 03-2010
  3. acte engagement NEGRIER 2010
  4. annexe 1 à acte engagement Negrier 2010
  5. annexe 2
  6. annexe 3
  7. Délibération CA lycée Voltaire approuvant le marché et son accusé de réception
  8. Page 2 de la convention adhésion 2010 signée par proviseur lycée Voltaire

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Pièces nécessaires à la liquidation des factures du marché:

  1. Convention adhésion signée par lycée Voltaire
  2. acte d'engagement
  3. annexe 1 acte negagement 02-2011 B
  4. annexe 2
  5. annexe 3
  6. CCP 02-2011 B
  7. Etat de besoins (détenu par chaque adhérent)
  8. Délibération du CA lycée Voltaire approuvant le marché
  9. Notification CAPAL

Pour information:

Règlement consultation 02-2011 B

Pièces à présenter à l'appui du premier mandat du marché de boissons:

-convention d'adhésion au marché"Boissons Eaux et jus de fruits"

- page 2 de la convention signée par le lycée Voltaire

- CCP 03-2012  

- Acte engagement  + lettre notification NEGRIER CAPAL

- Annexe 1 à acte engagement

- Annexe 2 à acte engagement

- Annexe 3 à acte engagement

- Délibération CA lycée Voltaire autorisant la signature contrat avec AR

En savoir plus

Documents joints
  1. CCP marché boissons GA 2010 - 35,69 Ko
  2. annexe 1 acte engagement NEGRIER marché 03-2010 B - 17,1 Ko
  3. annxe 3 acte engagement NEGRIER 2010 marché boissons - 24,43 Ko
  4. annxe 2 acte engagement NEGRIER 2010 boissons - 40,74 Ko
  5. convention adhésion marché boissons 2010 - 37,2 Ko
  6. acte engagement NEGRIER mapa 03-2010 B - 158,01 Ko
  7. Convention adhésion marché 02-2011 B signée - 27,42 Ko
  8. annexe 1 acte negagement 02-2011 B - 11,31 Ko
  9. CCP 02-2011 B - 30,74 Ko
  10. Règlement consultation 02-2011 B - 32,06 Ko
  11. annexe III marché boissons 02-2011 - 38,56 Ko
  12. annexe 2 marché 02-2011 B - 31,45 Ko
  13. ACTE ENGAGEMENT capal marché 02-2011 - 172,26 Ko
  14. notification capal marché 02-2011 - 210,72 Ko
  15. delib CA capal marché 02-2011 - 54,49 Ko
  16. convention adhésion marché 03-2012 Boissons - 27,85 Ko
  17. page 2 convention boissons 2012 signée - 72,07 Ko
  18. annexe 1 acte engagement boissons 2012 - 11,67 Ko
  19. annexe 2 acte engagement négrier 2012 - 39,73 Ko
  20. annexe 3 acte engagement boissons 2012 - 35,97 Ko
  21. CCP boissosn 03- 2012 - 216,37 Ko
  22. acte engagement marché 03-2012 NEGRIER - 687,5 Ko
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URL
Média
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  1. MARCHE NOTIFIE "BOISSONS EAUX JUS DE FRUITS" 02-2009
  2. ADHESION MARCHE BOISSONS 2010
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