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GROUPEMENT D'ACHATS "BOISSONS: EAUX, JUS DE FRUITS"

GROUPEMENT D'ACHATS "BOISSONS: EAUX, JUS DE FRUITS"

MARCHE NOTIFIE 2009

Contenu

EauFine

Pour accéder aus documents réglementaires du marché du groupement d'achat "Boissons: eaux et jus de fruits" des académies de Paris et Créteil,notifié au titre de l'exercice 2009, veuillez cliquer sur le lien vers l'article court "MARCHE NOTIFIE BOISSONS EAUX ET JUS DE FRUITS 02-2009

MARCHE BOISSONS 2010 NOTIFIE

EauFine

Le marché de boissons eaux et jus de fruits a été notifié à la Ste NEGRIER SAS; vous trouverez ci-dessous tous les documents du marché:

  1. convention adhésion marché boissons 2010
  2. CCP 03-2010
  3. acte engagement NEGRIER 2010
  4. annexe 1 à acte engagement Negrier 2010
  5. annexe 2
  6. annexe 3
  7. Délibération CA lycée Voltaire approuvant le marché et son accusé de réception
  8. Page 2 de la convention adhésion 2010 signée par proviseur lycée Voltaire

MARCHE 2011

EauFine

Pièces nécessaires à la liquidation des factures du marché:

  1. Convention adhésion signée par lycée Voltaire
  2. acte d'engagement
  3. annexe 1 acte negagement 02-2011 B
  4. annexe 2
  5. annexe 3
  6. CCP 02-2011 B
  7. Etat de besoins (détenu par chaque adhérent)
  8. Délibération du CA lycée Voltaire approuvant le marché
  9. Notification CAPAL

Pour information:

Règlement consultation 02-2011 B

Marché 2012

Pièces à présenter à l'appui du premier mandat du marché de boissons:

-convention d'adhésion au marché"Boissons Eaux et jus de fruits"

- page 2 de la convention signée par le lycée Voltaire

- CCP 03-2012  

- Acte engagement  + lettre notification NEGRIER CAPAL

- Annexe 1 à acte engagement

- Annexe 2 à acte engagement

- Annexe 3 à acte engagement

- Délibération CA lycée Voltaire autorisant la signature contrat avec AR

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