Collège Stéphane Mallarmé

Collège Stéphane Mallarmé - règlement intérieur

PREAMBULE

Ce règlement intérieur est le fruit de la réflexion de la communauté scolaire et vise à l’instauration :

- d’une ambiance de travail sereine, favorable à l’acquisition de savoirs,

- d’un climat de respect mutuel, où chacun a son rôle,

- d’une solidarité entre tous les personnels et les familles pour aider chaque élève à trouver la voie de la réussite.

CHACUN CONTRIBUE A LE FAIRE RESPECTER NOTAMMENT PAR L’EXEMPLE QU’IL DONNE.

Tout adulte de l’Etablissement a le droit et le devoir d’intervenir auprès d’un(e) élève ou d’un groupe d’élèves qui lui demande de l’aide ou dont le comportement exige un rappel de la règle.

             Au Collège Stéphane Mallarmé, les opinions et les croyances de chacun sont respectées dans la mesure où elles ne portent pas atteinte à la dignité de l’autre ou à la mission de l’école publique et laïque.

 I.  FONCTIONNEMENT DU COLLEGE

 I.1. LA PONCTUALITE DE TOUS EST INDISPENSABLE AU BON DEROULEMENT DES COURS.

Du lundi au vendredi:

Le matin : cours de 8H00 - 12H00.

OUVERTURE  des portes à 7H45. FERMETURE des portes à 7H55.

L’après-midi : cours de 13H30 - 17H30, sauf le mercredi.

OUVERTURE des portes à 13H15. FERMETURE des portes à 13H25.

Tous les élèves se rangent dans la cour à 8H et à 13H25 à l’emplacement qui leur est réservé. Le professeur vient les chercher pour les accompagner en cours.

 Dans la journée : ouverture des portes 15 minutes avant le début de chaque heure de cours, fermeture des portes 5 minutes avant la sonnerie de début de chaque cours.

 Aux  récréations de 9H50 à 10H05 et de 15H20 à 15H35, tous les élèves doivent descendre dans la cour.

A la fin des récréations, tous les élèves se rangent dans la cour et attendent leur professeur.

             Tout(e) élève se présente, avec son carnet de correspondance, indispensable, aux entrées et sorties de l’établissement. En cas de perte, les parents viennent au collège pour le renouvellement payant de ce carnet de correspondance.

 S’il arrive après la fermeture des portes il se présente au bureau de la Vie Scolaire. La famille doit justifier ce retard dès le lendemain sur le coupon prévu à cet effet dans le carnet de correspondance.

             TOUT RETARD MÊME AUX INTERCLASSES  EST PUNISSABLE (voir chapitre 5-3).

 I.2. LA PRESENCE EST OBLIGATOIRE A TOUS LES COURS INSCRITS A L'EMPLOI DU TEMPS Y COMPRIS AUX SORTIES PEDAGOGIQUES.

 Tout manquement à cette obligation nuit à la scolarité de l’élève et est signalé au Rectorat.

L’absentéisme peut entraîner la suspension voire la suppression du versement des prestations familiales ou/et de la bourse d’études et faire l’objet de poursuites par le Procureur de la République.

 Pour toute absence, l’établissement s’engage à prévenir les familles dans les meilleurs délais.

La famille, quant à elle, doit prévenir immédiatement de l’absence de l’élève puis la justifier dès le retour de celui-ci au collège, à l’aide du coupon figurant sur le carnet de correspondance.

Au vu de la signature du représentant légal, le Conseiller Principal d’Education ou un surveillant désigné donne l’autorisation de retour en classe.

 Aucun élève ne reprend les cours sans cette autorisation qu’il présente aux professeurs concernés par son absence.

I.3. ELEVE EXTERNE OU DEMI-PENSIONNAIRE

Les familles ont le choix entre ces 2 régimes: externe ou demi-pensionnaire.

 Le choix se fait au moment de l’inscription et ne peut être changé qu’en début de trimestre. Il est clairement mentionné  sur le carnet de correspondance, que les élèves présentent à l’entrée du réfectoire pour prendre leur repas.

Les jeux de ballons (en mousse fourni par le collège) ne sont autorisés que pendant la récréation de demi-pension.

I.4. ENTREES ET SORTIES DES ELEVES

TOUTES et TOUS PRESENTENT OBLIGATOIREMENT LEUR CARNET DE CORRESPONDANCE à l’entrée et à la sortie de l’établissement.

a. les externes se présentent au collège au début de leur première heure de cours   et le quittent  après la dernière heure de cours inscrite à l’emploi du temps de chaque demi-journée.

b. les demi-pensionnaires se présentent au collège au début de leur première heure de cours et le quittent après la dernière heure de cours inscrite à l’emploi du temps de la journée.

I.5. TRAJETS DANS LE CADRE DE SORTIES PEDAGOGIQUES ET DE L’E.P.S. 

Depuis le départ du collège et jusqu’au retour dans le hall, les élèves sont toutes et tous sous la responsabilité du professeur. Ils sont soumis au règlement intérieur et doivent respecter les consignes données par l’enseignant.

A la fin des cours d’E.P.S., pour écourter le trajet des élèves vers leur domicile, certains élèves peuvent  être autorisés à quitter seuls les installations sportives pour rentrer directement chez eux :

sont concernés :

a. les externes, s’ils n’ont pas cours ensuite.

b. les demi-pensionnaires, en fin de journée selon l’emploi du temps de la classe. 

I.6. CAS PARTICULIERS

A. Une autorisation d’absence et de sortie à caractère exceptionnel peut être accordée par le chef d’établissement sur demande écrite des parents.

B. INAPTITUDE TOTALE OU PARTIELLE A L’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE.

 Un certificat médical ne dispense pas l’élève de sa présence à un cours d’E.P.S.

 L’élève remet ce certificat médical à son conseiller principal d’éducation. Celui-ci lui en remet une photocopie que l’élève présente à son professeur d’éducation physique qui peut alors l’autoriser, dans le cadre du règlement intérieur, à ne pas assister à ce cours.

C. SUPPRESSION EXCEPTIONNELLE DE COURS.

En cas de suppression d’un ou plusieurs cours due à l’absence d’un professeur ou à une réunion, si les parents ont signé l’autorisation de sortie valable toute l’année scolaire:

a. les externes peuvent quitter l’établissement après la dernière heure de cours effective de chaque demi-journée.

b. les demi-pensionnaires ne peuvent quitter l’établissement qu’après la dernière heure de cours effective de l’après-midi.

En dehors des cas évoqués ci-dessus aucun(e) élève ne doit quitter l’établissement ou une installation sportive pour quelque raison que ce soit.

II. DROITS ET DEVOIRS DE L’ELEVE

TOUS LES DROITS IMPLIQUENT DES DEVOIRS

 III. liaison famille collège

 III.1. LES PARENTS SONT RECONNUS COMME VERITABLES PARTENAIRES DE LA VIE DE L'ETABLISSEMENT.

             Ils prennent connaissance du règlement intérieur et le font respecter par leur enfant.

            Ils participent aux diverses  instances du collège et aux conseils de classe par l’intermédiaire de leurs représentants élus qu’ils sont invités à contacter avant les réunions (téléphone, courrier, réponses aux questionnaires, réunions) pour participer activement à la vie de l’établissement.

            Tous les parents ont le droit de se rencontrer au collège, une salle est mise à disposition sur leur demande.

            Un panneau d’affichage d’absences des personnels éducatif et enseignant se trouve dans le hall d’entrée du collège.

            Le cahier de textes de la classe (où apparaît le travail fait et à faire) est consultable par les parents.

III.2. LES PARENTS ONT LE DROIT D’ÊTRE INFORMES DU COMPORTEMENT, DES RESULTATS DE LEUR ENFANT ET DES DIFFERENTES ACTIVITES DE L’ETABLISSEMENT

 1. Le carnet de correspondance est un document officiel qui ne peut être ni personnalisé, ni dégradé. Il est un lien essentiel, il doit être lu et signé régulièrement. Il permet d’établir un dialogue.

             La famille y trouve l’emploi du temps de la classe, les éventuelles modifications, les dates de réunions, les remarques sur le travail et le comportement de l’élève, les notes obtenues durant le trimestre que l’élève reporte régulièrement et les demandes d’entretien de l’équipe éducative.

               D’autre part, le carnet de correspondance permet aux familles de demander un rendez-vous aux conseillers d’éducation, à un professeur ou au professeur principal de la classe, de justifier les absences et les retards de l’élève et de faire toute remarque utile concernant leur enfant.

 2. rencontres parents- professeurs

            La collaboration parents-professeurs est indispensable au suivi de l’élève et chacun se fait un devoir de participer à ces réunions.

 3. BULLETIN TRIMESTRIEL

            A l’issue du conseil de classe le bulletin trimestriel est envoyé ou remis aux parents (une copie au père, une copie à la mère s’ils sont séparés), à leur demande.

Ce bulletin récapitule les résultats obtenus par l’élève et porte l’appréciation globale de l’équipe pédagogique. En fin d’année, il informe la famille de la décision sur l’orientation de l’élève.

            L’évaluation porte sur le contrôle continu. La moyenne de chaque matière est le résultat des notes de la période considérée (leçons, devoirs, exposés, contrôles, participation orale, etc.).

            Un(e) élève qui n’a pas rendu tous les devoirs dans une ou plusieurs matières, et/ou a été absent(e) à un contrôle peut ne pas être évalué(e). La mention NON-NOTE est alors portée en lieu et place de la moyenne et l’appréciation donnée par le professeur explique cette mention. Un avertissement de travail et/ou de conduite peut-être donné à l’élève. 

4. LES DIFFERENTES ACTIVITES

Les parents sont informés des activités culturelles et sportives, des ateliers proposés par l’établissement en début d’année scolaire. Ils pourront proposer des activités dans le cadre du projet d’établissement et avec accord du conseil d’administration.

IV. HYGIENE, SANTE ET SECURITE

IV.1. HYGIENE

1. La propreté conditionne l’hygiène donc tous les locaux doivent être respectés.

2. Chacun(e) a le souci de contribuer à maintenir un cadre de vie agréable.

3. On ne mange pas, on ne boit pas ni en classe ni dans les couloirs. Pour éviter tout accident, les sucettes ne sont pas acceptées au collège.

4 On ne crache pas.

IV.2. SANTE

1. Pas de produits toxiques ou illicites.

2. Interdiction de fumer.

3 L’absorption de médicaments au collège ne peut se faire que sous contrôle de l’infirmerie et sur prescription médicale.

4. En cas de blessure, de maladie ou de simple malaise, l’élève, muni d’un billet de circulation délivré par un adulte responsable, se rend immédiatement à l’infirmerie ou, à défaut, aux bureaux des CPE, accompagné. La famille peut être contactée et invitée à venir chercher l’enfant. Celui-ci ne peut quitter seul l’établissement même si les parents ont donné leur accord. Il peut rester à l’infirmerie jusqu’à la fin des cours.

5. Pour tout accident ou malaise survenant en dehors de l’établissement (sorties, E.P.S. etc.), le  professeur responsable contacte immédiatement les pompiers.

6. Pour les cas graves, la déclaration d’accident intervient dans les 48 heures et est enregistrée dès que les parents ont fourni un certificat médical constatant les blessures.

7. Les frais médicaux sont à la charge de la famille qui en demande le remboursement à la sécurité sociale et à son assurance.

8. L’établissement n’assure pas les élèves pour les dommages qu’ils peuvent subir ou causer.

    Il est donc conseillé aux familles d’assurer leurs enfants.

  Une attestation d’assurance est exigée pour toute sortie pédagogique ou voyage scolaire.

IV.3. SECURITE

 1. L’élève est responsable de ses objets personnels.

 Les objets pouvant susciter la convoitise et non indispensables au travail de l’élève ainsi que les objets précieux sont donc fortement déconseillés (téléphones portables par exemple).

2. L’élève respecte les installations de sécurité. Toute dégradation constitue une faute grave qui met en danger les personnes et les biens. Une contribution financière peut être demandée à la famille en réparation des dommages causés par l’élève.

3. Une alerte incendie avec évacuation des locaux est organisée une fois par trimestre : chacun respecte les consignes affichées dans les salles de classe.

4. Introduire dans l’établissement des objets dangereux susceptibles de porter atteinte aux personnes ou de nuire à la sécurité du collège est strictement interdit.

5. Toute personne ne faisant pas partie du personnel de l’établissement doit décliner son identité sur un registre à l’entrée.

6. Aucune personne étrangère au collège ne peut y pénétrer sans autorisation préalable du chef d’établissement.

V.RECOMPENSES ET SANCTIONS

 Récompenses et sanctions visent « à impliquer l’élève dans une démarche de responsabilité  vis à vis de lui même » et « vis à vis d’autrui ».

 Elles sont proportionnelles et individuelles et demandent « qu’il soit tenu compte des contextes et des situations».

« Elles relèvent d’un dialogue et d’un suivi direct entre le personnel responsable et l’élève».

Elles sont distinguées de l’évaluation pédagogique.

 V.1. RECOMPENSES

 Objectif : prendre en compte toute la personnalité des adolescentes et adolescents, reconnaître et valoriser certaines de leurs qualités qui ne se révèlent pas uniquement dans leurs performances scolaires.

 Formes:       

- sur le carnet de correspondance: mot de « félicitation »

- sur le bulletin trimestriel

            1. encouragements : engagement dans le travail, efforts

            2. compliments : bons résultats et attitude positive.

            3. félicitations : excellents résultats et attitude positive.

 V.2. DISPOSITIFS PREVENTIFS OU D’ACCOMPAGNEMENT

 Objectif: prévenir des actes répréhensibles et assurer un suivi éducatif.

 Formes :

            1. Confiscation d’objets dangereux ou susceptibles de perturber l’ambiance de travail.

            2. Excuses écrites ou orales.

            3. Mesures de réparation en accord avec l’élève et ses parents (nettoyage des tables ou des murs, aide à la bonne marche de l’établissement, etc.). En cas de refus une sanction sera appliquée.

            4. Engagement écrit de l’élève pour éviter la récidive.

            5. Fiche de suivi remise à l’élève par le C.P.E en début de semaine et remplie par les professeurs à chaque heure de cours pour assurer le suivi d’un élève en difficulté. Bilan     hebdomadaire avec l’équipe de « vie scolaire » et/ou le professeur principal. L’élève est responsable de cette feuille de route.

            6. Tutorat.

            7  Entretien avec l’assistante sociale, le médecin scolaire ou la conseillère d’orientation.

            8. Passage devant la commission de vie scolaire (modalités définies au B.O. et en C.A.).

V.3. PUNITIONS SCOLAIRES

 Elles sont attribuées directement par les professeurs, les personnels de direction, d’éducation et de surveillance et par le chef d’établissement sur proposition du personnel A.T.O.S.S. (agents de service, etc.).

 Objectif : donner une réponse immédiate à un manquement aux obligations de l’élève, au règles de vie scolaire ou à un fait d’indiscipline ponctuel afin que l’élève retrouve la référence à son manquement dans le règlement intérieur.

 Formes :

            1. inscription sur le carnet de correspondance,

            2. devoir supplémentaire à faire signer par les parents,

            3. retenue en dehors des cours de l’élève, avec travail à faire.

            4. exclusion ponctuelle d’un cours avec travail à rendre. L’exclusion est justifiée par un manquement grave, elle doit demeurer tout à fait exceptionnelle et donner lieu à une information écrite au C.P.E. et au chef d’établissement.

 Les parents seront informés de toute punition donnée.

 V.4. SANCTIONS DISCIPLINAIRES

 Elles sont attribuées par le chef d’établissement ou par le conseil de discipline.

Tout membre de l’équipe éducative peut faire appel au chef d’établissement à qui il revient, en fonction de la gravité de la faute, d’évaluer la punition ou la sanction disciplinaire adaptée. Les sanctions peuvent être assorties de sursis.

 Objectif : sanctionner des atteintes verbales ou physiques aux personnes, des dégradations de biens, des manquements graves aux obligations des élèves, ou une multiplicité de faits d’indiscipline.

 Formes:

            1. avertissement (lettre aux parents),

            2. blâme : rappel à l’ordre et solennel par le chef d’établissement.

            3. exclusion temporaire des cours ou de l’établissement avec travail à rendre,

            4. exclusion définitive.

 PROCEDURES :

            1) Sanctions attribuées par le chef d’établissement sur rapport détaillé de l’adulte, de l’élève et des témoins. Après instauration d’un dialogue entre les différentes parties donnant à chacun la possibilité de s’expliquer et de se défendre, l’élève peut se faire assister de la personne de son choix. Les représentants légaux de l’élève sont entendus s’ils le souhaitent. La sanction est graduée en fonction des éléments portés à la connaissance du chef d’établissement et de la gravité du manquement ou de la faute.

            2) Convocation du conseil de discipline sur décision du chef d’établissement selon la procédure légale. (B.O. du 13 juillet 2000)

 Parallèlement à la procédure disciplinaire, toute infraction à la Loi pourra faire l’objet d’un dépôt de plainte par l’établissement et/ou par la victime. Des poursuites pénales peuvent être engagées contre tous les élèves quel que soit leur âge.

EN CONCLUSION :

            Ce règlement, expliqué par l’équipe pédagogique et commenté avec les élèves dès la rentrée scolaire servira de référence tout au long de l’année.

            Par ailleurs, il apparaît nécessaire de créer une cellule de réflexion permanente sur ce règlement. Tous les personnels, les parents et les élèves y seront représentés pour le préciser, le modifier, le compléter, l’améliorer et rester vigilants afin qu’il atteigne les objectifs fixés en préambule.

            Tout parent inscrivant l’élève au collège Stéphane Mallarmé, tout(e) élève inscrit(e) dans l’établissement, tout membre de la communauté scolaire s’engage à respecter et à faire respecter ce règlement.

Le présent règlement a été adopté par le conseil d’administration du COLLEGE STEPHANE MALLARME le 16 février 2010.

« Je m’engage à respecter le présent règlement »

Signatures

DES PARENTS                         DE L’ELEVE                         DU PROFESSEUR PRINCIPAL