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Cité Scolaire Voltaire
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Marché pour la maintenance des appareils de cuisine

Marché pour la maintenance des appareils de cuisine

  • Marché 04-2011

Marché 04-2011

cuisineDocuments du marché nécessaires pour le mandatement des factures:

  1. Convention adhésion , signée avec liste des adhérents
  2. CCP 04-2011 MC
  3. Etat des besoins que chaque adhérent possède
  4. Annexe 1 à acte d'engagement
  5. annexe 2
  6. acte engagement
  7. Délibération CA lycée Voltaire approuvant le marché avec DIME
  8. Lettre de notification 
  9. Dossier cession de créances à NATIXIS 
  10. Lettre de NATIXIS au comptable assignataire (envoyée par NATIXIS à chaque comptable du groupement)

Documents du marché pour information:

 

En savoir plus

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