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Marché pour la maintenance des appareils de cuisine
Résumé

Marché pour la maintenance des appareils de cuisine

Chapeau
  • Marché 04-2011

cuisineDocuments du marché nécessaires pour le mandatement des factures:

  1. Convention adhésion , signée avec liste des adhérents
  2. CCP 04-2011 MC
  3. Etat des besoins que chaque adhérent possède
  4. Annexe 1 à acte d'engagement
  5. annexe 2
  6. acte engagement
  7. Délibération CA lycée Voltaire approuvant le marché avec DIME
  8. Lettre de notification 
  9. Dossier cession de créances à NATIXIS 
  10. Lettre de NATIXIS au comptable assignataire (envoyée par NATIXIS à chaque comptable du groupement)

Documents du marché pour information:

 

En savoir plus

Documents joints
  1. Convention adhésion marché 04-2011 signé - 146,78 Ko
  2. CCP 04-2011 MC - 43,24 Ko
  3. Annexe 1 à acte engagement marché 04-2011 MC - 19,48 Ko
  4. Règlement particulier de la consultation marché 04-2011 MC - 25,46 Ko
  5. annexe 2 marché 04-2011 MC - 87,46 Ko
  6. acte engagement DIME marché 04-2011 - 166,26 Ko
  7. delib CA voltaire DIME marché 04-2011 - 55,09 Ko
  8. notification DIME marché 04-2011 - 203 Ko
  9. cession créances NATIXIS par DIME - 401,9 Ko
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