Circulaire n° 21AN0173 datée du 2 décembre 2021 et ses annexes.

Un focus est également abordé sur  les enseignants étrangers hors Union Européenne & Espace économique européen ainsi que sur les sciences économiques et sociales.

Circulaire modalités de service Privé du 2° degré

Les différentes modalités de service sont les suivantes :

- I Temps partiel de droit et temps partiel sur autorisation
- II disponibilité sur demande,
- III le congé parental,
- IV départ en retraite.

Privé du 2° degré Temps partiel de droit

Privé du 2° degré Temps partiel sur autorisation

Privé du 2° degré Cessation d'activité

Privé du 2° degré Régime additionnel de retraite

Privé du 2° degré État des services

Privé du 2° degré Disponibilité de droit

Privé du 2° degré Disponibilité selon nécessité de service

Les demandes doivent parvenir au plus tard le vendredi 28 janvier 2022.