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Dans l’école, des structures de concertation

mis à jour le 01/06/15

Conseils

Les trois conseils

Les textes réglementaires définissant les missions de ces trois importantes structures de concertation indiquent clairement leur composition et leur rôle, bien sûr plus consultatif pour le conseil d’école : élaboration de projets, résolution de problèmes, organisation, coordination, suivi, décisions, échanges et information. Voici quelques éléments choisis pour faire ressortir le rôle de ces instances dans le domaine de l’aide et des actions qu’elle implique.

Le conseil des maîtres de cycle

Il fait le point sur la progression des élèves à partir des travaux de l'équipe pédagogique de cycle.
Il formule des propositions concernant la poursuite de la scolarité, au terme de chaque année scolaire.
Le projet d'école précise pour chaque cycle les actions pédagogiques qui y concourent : l’équipe pédagogique de chaque cycle élabore le projet pédagogique de cycle, veille à sa mise en œuvre et assure son évaluation, en cohérence avec le projet d'école.
L’équipe pédagogique de chaque cycle peut consulter les personnes qualifiées intervenant durant le temps scolaire.
Le livret personnel de compétences (concernant les paliers du socle commun) est renseigné, au CE1 et au CM2, par le conseil des maîtres de cycles.

Le conseil des maîtres

Il propose l’organisation générale de l’aide personnalisée qui est arrêtée par l’inspecteur de l’éducation nationale de la circonscription.
Au terme de chaque année scolaire, il se prononce sur les conditions dans lesquelles se poursuit la scolarité de chaque élève, en recherchant les conditions optimales de continuité des apprentissages, en particulier au sein de chaque cycle.

Le conseil d'école

Il est composé des maîtres exerçant dans l'école au moment des réunions du conseil, d’« un des maîtres du réseau d'aides spécialisées intervenant dans l'école choisi par le conseil des maîtres de l'école ». Assistent avec voix consultative aux séances du conseil d'école pour les affaires les intéressant : les autres personnels du réseau d'aides spécialisées, ainsi que le médecin, l’infirmière, l’assistant social.
Il peut transmettre à l’inspecteur d’académie après avis de l’IEN et du maire un projet d’organisation de la semaine scolaire qui déroge aux règles en vigueur (par exemple avec un fonctionnement de l’école le mercredi.
Il est informé des conditions dans lesquelles les maîtres organisent les rencontres avec les parents de leurs élèves.
Le conseil d'école donne avis et suggestions sur toutes les questions intéressant la vie de l'école, sur les actions pédagogiques qui sont entreprises pour réaliser les objectifs nationaux, sur l’organisation des aides spécialisées, sur les activités périscolaires.

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Équipes

On distingue trois équipes.

L’équipe pédagogique

"Le directeur, l'ensemble des maîtres affectés à l'école et les maîtres remplaçants exerçant dans l'école au moment des réunions du conseil ainsi que les membres du réseau d'aides spécialisées intervenant dans l'école constituent l'équipe pédagogique de l'école."

L’équipe éducative

"L'équipe éducative est composée des personnes auxquelles incombe la responsabilité éducative d'un élève ou d'un groupe d'élèves. Elle comprend le directeur d'école, le ou les maîtres et les parents concernés, le psychologue scolaire et les enseignants spécialisés intervenant dans l'école, éventuellement le médecin de l’Éducation nationale, l'infirmière scolaire, l'assistante sociale et les personnels contribuant à la scolarisation des élèves handicapés dans l'école. Le directeur d'école peut recueillir l'avis des agents spécialisés des écoles maternelles.
Elle est réunie par le directeur chaque fois que l'examen de la situation d'un élève ou d'un groupe d'élèves l'exige, qu'il s'agisse de l'efficience scolaire, de l'assiduité ou du comportement.
Les parents peuvent se faire accompagner ou remplacer par un représentant d'une association de parents d'élèves de l'école ou par un autre parent d'élève de l'école."

L’équipe de suivi de scolarisation

Tant qu’un élève porteur de handicap n’a pas de PPS, l’équipe garde le nom d’équipe éducative ; lorsque l’élève bénéficie d’un PPS, l’équipe éducative prend le nom "d’équipe de suivi de scolarisation."

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Réunions

La réunion de concertation n’a pas, au contraire des différentes structures citées, une existence réglementaire très précise parce que le terme de concertation peut être appliqué à toute réunion pédagogique. Ainsi, les réunions des conseils de maîtres et de cycle sont-elles des réunions de concertation.
Cependant, le terme de concertation est utilisé précisément pour les aides, notamment, mais seulement, concernant le RASED.

La réunion de synthèse

La réunion de synthèse concerne des élèves relevant d’établissements spécialisés, établissements ou services médico-sociaux ou de santé. Par exemple peuvent participer aux réunions de synthèse : les psychologues scolaires, les enseignants de CLIS , les enseignants ayant un élève bénéficiant d’un PPS ou de soins extérieurs à l’école.
D’ailleurs des enseignants spécialisés de l’éducation nationale exercent dans les établissements spécialisées et participent donc à "des réunions de coordination et de synthèse qui permettent aux maîtres et personnels concernés de confronter leurs observations et de décider en commun de l’orientation des mesures éducatives. Ces réunions assurent, par la pratique d’un travail multidisciplinaire, la pleine efficacité des actions pédagogiques, médicales, psychologiques et de rééducation menées au sein des classes et établissements d’éducation spéciale."
La réunion d’équipe éducative peut équivaloir à une réunion de synthèse : c’est le cas des réunions que le directeur organise à l’école et qui incluent des personnels spécialisés ; ces réunions ont une fonction explicite de "réunions de synthèse des équipes éducatives" .

La réunion de concertation

Le terme de synthèse existant dans la circulaire relative aux RASED de 2002  a disparu dans la dernière circulaire en vigueur  au profit du terme de concertation.
C’est également l’expression réunion de concertation qui figure dans le référentiel des compétences caractéristiques d’un enseignant spécialisé du premier degré (l’enseignant spécialisé "sait analyser une demande d’aide et participe au choix du type d’aide en réunion de concertation.").
Les réunions de concertation concernent par conséquent les élèves en difficulté pris en charge par les maîtres des classes et du RASED. Les réunions régulières internes du RASED sont donc des réunions de concertation et non de synthèse.
Les réunions concernant l’aide personnalisée prises sur les 60h font également partie des réunions de concertation.

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