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Textes Officiels

mis à jour le 29/05/15

Pour retrouver les textes officiels actualisés susceptibles d'intéresser l'enseignant d'italien à partir de quelques mots-clés.
Les textes officiels sont éventuellement complétés par quelques ressources issues de sites institutionnels de référence (Eduscol, Onisep, sites du CNDP, etc.).
Pour accéder aux textes mentionnés dans les éléments de ce glossaire, merci de cliquer sur les textes en bleu.

N'hésitez pas à nous signaler des liens obsolètes ou des nouveautés qui nous auraient échappées :
italien@ac-paris.fr

A

Accompagnement personnalisé

Educ nat Point-clé de la réforme du lycée, l'accompagnement personnalisé s'adresse à tous les élèves tout au long de leur scolarité au lycée. Il a pour objectif de placer chaque élève dans une dynamique de progression et d'élaboration de son projet de formation et d'orientation.

Textes officiels :

Ressources :
Modules pour l'accompagnement personnalisé sur le site Eduscol, un ensemble de modules pour l'accompagnement personnalisé au lycée de la seconde à la terminale, en voie générale et technologique et et en voie professionnelle. Chacun d'eux est axé sur un thème précis et propose un description complète de la séance et des activité à mettre en oeuvre
La rubrique Accompagnement personnalisé de l'espace pédagogie du site académique

Agrégation

Educ nat Deux concours permettent d'accéder au grade d'agrégé : le concours externe et le concours interne d'italien.

Textes officiels :
Programme de l'agrégation externe d'italien - session 2015

Programme de l'agrégation interne d'italien - session 2015

Ressources :
Système d'information et d'aide aux concours du second degré (SIAC2), site qui regroupe toutes les informations sur les concours permettant d'enseigner en collège, en lycée, en lycée professionnel.

B

Baccalauréat (épreuves de langues)

Educ nat

Textes officiels :

Ressources :

Brevet Informatique et Internet (B2i)

Educ nat Le brevet informatique et internet (B2i) atteste le niveau de maîtrise des outils multimédias des élèves. Il comporte trois niveaux : école, collège et lycée. Il existe une attestation pour les adultes. Il s'inscrit en cohérence avec le C2i proposé aux étudiants à l'université. Depuis 2011, il est obligatoire pour l'obtention du socle commun palier 3 et pour l'obtention du brevet.

Tous les enseignants contribuent à sa validation, y compris le professeur d'italien.

Textes officiels :
L'ensemble des documents officiels concernant le B2i est disponible sur le site Eduscol : Textes réglementaires

Ressources :
Vous trouverez des pistes pour la mise en place du B2I sur les sites suivants :

C

CAPES

Educ nat Trois concours permettent d'accéder au grade de professeur certifié :

  • Le concours externe
  • Le concours interne (suspendu)
  • Le troisième concours

Textes officiels :

Arrêté fixant les sections et les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat du second degré, Arrêté du 28 décembre 2009, dernière modification au 1er janvier 2012.
Programme du Capes externe d'italien, session 2015

Ressources :

Système d'information et d'aide aux concours du second degré (SIAC2), site qui regroupe toutes les informations sur les concours permettant d'enseigner en collège, en lycée, en lycée professionnel.

Carte des langues vivantes

CECRL

Certificat d'aptitude professionnelle (CAP)

Educ nat Le certificat d'aptitude professionnelle est un diplôme national qui atteste d'un premier niveau de qualification professionnelle.

On trouvera sur le site Eduscol : Présentation du CAP

La rénovation de la voie professionnelle intégre désormais le CAP (et les BEP renovés) dans le cursus menant en 3 ans au baccalauréat professionnel.

On trouvera sur le site Eduscol l'ensemble des textes modifiant la certification dans la voie professionnelle :
Documentation sur la rénovation de la voie professionnelle

D

Dix compétences

Educ nat La liste des dix compétences que les professeurs, les documentalistes et les conseillers principaux d'éducation doivent maîtriser pour l'exercice de leur métier est précisée dans le BO n°29 du 22 juillet 2010.

Droits à l'image et voix

Droits d'auteur et exception pédagogique

Educ nat Le périmètre de l'exception pédagogique étant assez restreint, il convient de bien connaître le droit d'auteur, régi par deux textes de lois et des accords sectoriels d'utilisation :

Loi DADVSI

Légifrance : Journal Officiel n°178 du 3 août 2006 Texte intégral de la loi

Educnet : sommaire et articles concernant l'exception pédagogique Présentation de la loi DADVSI

Loi Hadopi

Légifrance : Loi n°2009-669 du 12 juin 2009 favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet

Educnet : sommaire et articles concernant l'exception pédagogique autour des oeuvres sur Internet Présentation de la loi Hadopi

Utilisation d'oeuvres à des fins d'éducation et de recherche

Outre le droit de citation, quatre accords régissent l'utilisation d'oeuvres à des fins d'enseignement et de recherche :

Voir également le site Internet responsable

Voir également le guide de la CNIL "Informatiques et Libertés" pour l'Enseignement du Second Degré.

E

Esabac (textes de référence)

Educ nat L’accord sur l’Esabac prévoit la double délivrance de diplômes de fin d’études secondaires français et italiens, le Baccalauréat et l’Esame di Stato, à l’issue des cursus dans les sections européennes et internationales dans les deux pays.

À Paris, l'Esabac existe au Lycée Victor Hugo et au Lycée Claude Monet.

Textes officiels :
Bulletin officiel spécial n°5 du 17 juin 2010
Bulletin officiel n°21 du 26 mai 2011
Bulletin officiel n°34 du 17 septembre 2015

Ressources :
Article détaillé sur notre site.

H

Handicap et scolarisation

Educ nat La loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées comprend des dispositions exigeant de nombreux ajustements réglementaires dans le domaine de la scolarisation des élèves handicapés pour permettre leur application :

On trouvera une synthèse sur la scolarité des élèves handicapés sur le site Eduscol : http://eduscol.education.fr/cid47660/scolarite-et-handicap.html

La rubrique Scolarité et Handicap du site de l'ONISEP présente les différents handicaps, les parcours de scolarité possibles et les démarches pour accéder à l'enseignement et à l'emploi: http://www.onisep.fr/Scolarite-et-handicap

A télécharger : Guide scolariser les élèves handicapés

Histoire des Arts (enseignement de spécialité en L et facultatif pour toutes les séries)

Educ nat Enseignement artistique de spécialité en L ou facultatif pour toutes les séries, il est disponible dans un certain nombre d'établissements parisiens, dont la liste actualisée est disponible en utilisant la fonction de géolocalisation du site ONISEP :

Il est régi par les textes officiels suivants :

Histoire des Arts (enseignement obligatoire)

Educ nat L’enseignement de l’Histoire des arts est un enseignement obligatoire de culture artistique partagée de l'école au lycée. Le professeur de Français a toute sa place à prendre dans cet enseignement.

Textes

Organisation de l'enseignement de l'Histoire des arts (école-collège-lycée) : Encart au B.O.E.N. n° 32 du 28 août 2008

Épreuve orale d'Histoire des arts comme composante de l'évaluation au DNB : Arrêté du 9 juillet 2009 (B.O.E.N. n° 31 du 27 août 2009 (Article 2))

Évaluation de l'oral d'histoire des arts au diplôme national du brevet : Encart au B.O.E.N n°40 du 29 octobre 2009

Épreuve écrite d'évaluation de l'Histoire des arts au DNB des candidats ne pouvant présenter l'épreuve orale : Note du 9 novembre 2010 (B.O.E.N. n° 42 du 18 novembre 2010) amendée par la note de 16 décembre 2010 (B.O.E.N n°46 du 16 décembre 2010)

Ressources

Annales zéro de l'épreuve écrite du DNB sur Éduscol

site Histoire des arts de l'académie de Paris

Horaires

Educ nat Textes officiels :
Horaires des écoles maternelles et élémentaires : Arrêté du 9 juin 2008 (B.O. hors série n° 3 du 19 juin 2008).

Ressources :

Voir Réforme du collège

L

Livret Personnel de compétence (LPC)

Educ nat Le livret personnel de compétences atteste l'acquisition des connaissances et compétences du socle commun, de l'école primaire à la fin de la scolarité obligatoire. Depuis la rentrée 2009, il est généralisé à tous les collèges. Il est utilisé à l'école primaire depuis 2008.

Sur Eduscol, on trouvera des pistes d'utilisation du livret, les stratégies pour l'évaluation et la validation des acquis des élèves, en particulier dans la perspective du DNB et du CFG. Livret personnel de compétences sur Eduscol

Enfin une rubrique créée pour 2012-2013, indique les règles de simplification du LPC.

P

Parcours de découverte des métiers et des formations (PDMF)

Educ nat Le parcours de découverte des métiers et des formations (PDMF) débute en classe de 5eme et se décline à chaque niveau de classe du collège et du lycée. Il prévoit un programme progressif, conçu avec l'ensemble de l'équipe éducative et coordonné par le professeur principal, au travers d'activités dominantes, d'étapes métiers et de temps forts organisés dans l'établissement.

De nombreuses ressources pour le travail sur le PDMF sont disponibles dans l'espace pédagogique du site de l'Onisep

Professeur principal

Educ nat Le texte de 1993 définissant les missions du professeur principal est disponible sur le site : Mentor (sous la référence "Rôle du professeur principal dans les collèges et les lycées")

De nombreuses ressources pour les professeurs principaux sont disponibles sur le site de l'ONISEP dans la rubrique Espace Pédagogique : http://www.onisep.fr/Espace-pedagogique

Programmes (d'italien)

Educ nat

R

Réforme du collège

S

Seconde Carrière

Educ nat
Ressources : Le ministère met à la disposition des enseignants un portail mobilité, qui permet de s'informer pour préparer son projet de mobilité.

Section internationale

Educ nat Dispositif implanté dans les écoles, les collèges et les lycées d'enseignement général, visant à faciliter l'insertion d'élèves étrangers dans le système scolaire français et à créer, grâce à leur présence, un cadre propice à l'apprentissage par les élèves français d'une langue vivante étrangère à un haut niveau. Au lycée, les sections internationales préparent à l'option internationale du baccalauréat (OIB).

Textes officiels :
Décret du 11 mai 1981
Décret du 28/09/2006 relatif aux sections internationales dans les écoles, collèges et lycées.
Arrêté du 28/09/2006 relatif aux sections internationales de collège.
Arrêté du 28/09/2006 relatif aux sections internationales de lycée.

Ressources :
Dossier complet sur le site Eduscol

Socle Commun

Educ nat Le "socle commun de connaissances et de compétences" présente ce que tout élève doit savoir et maîtriser à la fin de la scolarité obligatoire. Introduit dans la loi en 2005, il constitue l'ensemble des connaissances, compétences, valeurs et attitudes nécessaires pour réussir sa scolarité, sa vie d'individu et de futur citoyen. Un livret personnel de compétences permet de suivre la progression de l'élève. À compter de 2011, la maîtrise des sept compétences du socle est nécessaire pour obtenir le diplôme national du brevet (D.N.B.).

Textes officiels :

L'ensemble des textes de référence est rassemblé sur le site Eduscol.

La mise en oeuvre du livret personnel de compétences (LPC) est définie par la circulaire du 18 juin 2010. Le modèle national du livret personnel de compétences (LPC) est disponible au téléchargement.

Ressources :

Un dossier complet sur le socle commun est disponible sur le site Eduscol.
Un onglet consacré au socle est consultable sur le site de l'académie de Paris.

T

Tuteur

Educ nat Le tuteur « de terrain » est désigné par le recteur sur proposition de l'Inspection. C’est un enseignant expérimenté et reconnu pour ses compétences didactiques et pédagogiques ainsi que son engagement dans le système éducatif.

Textes officiels :


Ressources :