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Les textes

mis à jour le 28/09/14

Obligations réglementaires

        BO n°22 du 28 mai 2015
 
  • Livret scolaire à l'école élémentaire et au collège :

BO n°3 du 21 janvier 2016

 

  • Programme cycle 4 : 

BO spécial n°11 du 26 novembre 2015

  • Missions et obligations réglementaires de service des enseignants des établissements publics du second degré

      BO n°18 du 30 avril 2015

 

  • Cahier de textes numérique

BO n° 32 du 9 septembre 2010

Enseignement des LV

  • Mise en œuvre de la loi d’orientation : organisation de l’enseignement des langues vivantes 

BO n° 31 du 1er septembre 2005

 

  • Rénovation de l’enseignement des langues vivantes 

BO n° 23 du 8 juin 2006

 

  •  Programme d’enseignement des langues vivantes pour les classes préparatoires au CAP et au Baccalauréat professionnel

BO spécial n°2 du 19 février 2009

http://eduscol.education.fr/D0048/voieprof_enseigeneral.htm

 

  • BMA : Programmes et définition des épreuves de l'enseignement des langues vivantes étrangères 

BO n° 23 du 6 juin 2013

 

3ème Prépa-Pro

  • Classes de troisième dites "préparatoires à l'enseignement professionnel"

BO n°6 du 11 février 2016

BO n°22 du 28 mai 2015   : Organisation des enseignements dans les classes de collège  

  • Contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège
BO n° 3 du 21 janvier 2016  
 
  • Evaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire, à l'école et au collège
BO n°3 du 21 janvier 2016
 
  • Socle commun de connaissances, de compétences et de culture

BO n°17 du 23 avril 2015  

  • Modalités d'attribution du DNB
   BO n°3 du 21 janvier 2016