Textes réglementaires sur les TICECompétences informatiques, politique des TICE, aspects juridiques.... Retrouvez l'ensemble des textes réglementaires relatifs aux TICES.
Les procédures disciplinaires dans les établissements d'enseignement du second degré visent à réaffirmer le respect des règles et à limiter le recours aux exclusions temporaires de la classe ou de l'établissement....
Les sorties scolaires dans le second degré participent à la mission éducative des établissements et s'inscrivent dans les axes du projet d'établissement. Afin de faciliter leur organisation, la circulaire n°2011-117 du 3 août 2011 modifiée par la circulaire du 13 juillet 2013 précise les modalités d'organisation devant être observées.
Consultez le BO n° 16 du 19 avril 2012 portant sur la réglementation relative à l'utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche.
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