Textes réglementaires sur les TICE
Compétences informatiques, politique des TICE, aspects juridiques.... Retrouvez l'ensemble des textes réglementaires relatifs aux TICES.
Les procédures disciplinaires dans les établissements d'enseignement du second degré visent à réaffirmer le respect des règles et à limiter le recours aux exclusions temporaires de la classe ou de l'établissement....
Les sorties scolaires dans le second degré participent à la mission éducative des établissements et s'inscrivent dans les axes du projet d'établissement. Afin de faciliter leur organisation, la circulaire n°2011-117 du 3 août 2011 modifiée par la circulaire du 13 juillet 2013 précise les modalités d'organisation devant être observées.
Consultez le BO n° 16 du 19 avril 2012 portant sur la réglementation relative à l'utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche.
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