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Les nouveaux textes de la vie lycéenne

mis à jour le 30/06/17

Cette année scolaire a été l'occasion de publier de nombreux nouveaux textes qui concernent la vie lycéenne. (Re)découvrez-les ici !

Pour un acte II de la vie lycéenne

NOR : MENE1625031C
circulaire n° 2016-132 du 9-9-2016
MENESR - DGESCO B3-3 - DNVL

http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=106229

 

Modalités d'élection des représentants des lycéens au sein du conseil d'administration et du conseil de discipline

NOR : MENE1617048D
décret n° 2016-1228 du 16-9-2016 - J.O. du 18-9-2016
MENESR - DGESCO B3-3

http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=106644

 

Modalités d'élection des représentants des lycéens au sein du conseil d'administration et du conseil des délégués pour la vie lycéenne et compétences du conseil des délégués pour la vie lycéenne

NOR : MENE1625676D
décret n° 2016-1229 du 16-9-2016 - J.O. du 18-9-2016
MENESR - DGESCO B3-3

http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=106646

 

Composition et fonctionnement des instances de la vie lycéenne

NOR : MENE1626262C
circulaire n° 2016-140 du 20-9-2016
MENESR �DNVL - DGESCO B3-3

http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=106687

 

Parité entre les femmes et les hommes parmi les représentants des lycéens au Conseil national de la vie lycéenne et aux conseils académiques de la vie lycéenne
NOR: MENE1711286D

Décret n° 2017-642 du 26 avril 2017

https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/4/26/MENE1711286D/jo/texte