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La Ve République et ses principales réformes institutionnelles. Tle technologique

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  À partir d’un dossier documentaire, les élèves sélectionnent quatre supports de nature différente, pour réaliser une présentation (sous la forme, au choix, d’un schéma, d’un organigramme, d’une carte mentale, d’un tableau comparatif à double entrée, d’un diaporama, d’une vidéo de 6 minutes maximum, etc.) mettant en évidence les fonctionnements du pouvoir exécutif et du pouvoir législatif ainsi que les prémices de la présidentialisation du régime entre 1958 et 1962. Les productions sont alors présentées oralement par leurs concepteurs aux autres élèves de la classe.

L’horaire imparti implique de ne pas traiter la fondation de la Ve République mais de la caractériser et, in fine, de comprendre, en quoi un nouvel équilibre des pouvoirs est mis en place entre 1958 et 1962 pour assurer la stabilité politique.

La séquence proposée en histoire invite à effectuer une passerelle avec l’E.M.C., un prolongement qui fait l’objet d’une 2nde proposition pédagogique : thème : La démocratie, les démocraties. Axe 2 : Repenser et faire vivre la démocratie.

Thierry Durand est professeur au lycée Charles de Foucauld (Paris XVIIIe arr.) et membre du GiPTiC d'histoire et de géographie.

Objectifs

Place dans le programme d’histoire

 Programme d’histoire-géographie de terminale technologique : Thème 3. La France de 1945 à nos jours : une démocratie. Question obligatoire (A) : La France depuis 1945 : politique et société. La Cinquième République et ses principales réformes institutionnelles.

Séquence de 3 heures 30 : « La Constitution de la Ve République (1958) et la réforme institutionnelle de 1962 » divisée en 2 séances :

  •  séance n°1 en situation de classe inversée (2 heures) ;
  •  séance n°2 en cours présentiel (1 heure 30).

À ce moment du programme, les élèves ont déjà travaillé :

  • la question obligatoire (A) sur « L’affirmation des totalitarismes et la guerre : la Résistance » ;
  • le sujet d’étude (B) sur « De Gaulle et la France libre » ;
  • la question obligatoire (A) sur « Le monde de 1945 à nos jours : le processus de décolonisation » ;
  • la question obligatoire (A) sur « La France depuis 1945 : politique et société : la fin de l’empire colonial français » ;
  • le sujet d’étude (B) sur « La guerre d’Algérie ».

Les sujets d’étude choisis peuvent être filés au fur et à mesure que la question obligatoire est traitée ou encore travaillés de manière continue, avant ou après la question obligatoire.

L’horaire imparti implique de ne pas traiter la fondation de la Ve République mais de la caractériser et, in fine, de comprendre en quoi un nouvel équilibre des pouvoirs est mis en place entre 1958 et 1962 pour assurer la stabilité politique.

Objectifs de contenus

La Ve république, née en 1958, marque une rupture avec les régimes politiques précédents et instaure un nouvel équilibre entre les pouvoirs, en attribuant, la primauté à l’exécutif. Si les élections législatives déterminent toujours la majorité parlementaire dont sont issus le Premier ministre et le gouvernement, l’élection présidentielle, elle, est devenue le pivot de la vie politique française.

Problématique :

Quelles caractéristiques permettent de comprendre pourquoi l’élection présidentielle est devenue le moment-clé de la vie politique de la Ve République ? Comment et pourquoi a évolué cette élection, moment-clé de la vie politique de la Ve République ?

Les innovations institutionnelles de la Ve République

Elles visent principalement à inverser le rapport de forces entre les pouvoirs, jusque-là favorable au Parlement au détriment de l’exécutif, et considéré comme une source d’instabilité gouvernementale. Elles sont de quatre ordres :

Le renforcement du pouvoir exécutif.
Le président de la République acquiert une autonomie certaine par rapport aux assemblées. Il n’est plus désigné par elles uniquement, mais dans un premier temps par un collège composé des parlementaires et des élus locaux (un peu plus de 80 000 grands électeurs). Puis, après la révision constitutionnelle de 1962, il est élu directement par le peuple, procédure qui renforce et sa légitimité et ses liens avec la nation. Il devient ainsi un arbitre, au-dessus des partis politiques, et dispose de compétences propres, dispensées du contreseing du Premier ministre. Le gouvernement, quant à lui, est désigné par le chef de l’État et l’usage le dispense de l’investiture systématique des députés. Ses compétences sont renforcées, il partage avec le Parlement l’initiative des lois et maîtrise désormais l’ordre du jour parlementaire. Cependant, la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 a, depuis, instauré un « ordre du jour partagé » entre le Gouvernement et le Parlement. Enfin, l’article 16 donne la possibilité au Président, dans des « circonstances exceptionnelles », de mettre en œuvre des dispositions spécifiques qui  relèvent, en période normale, de la loi et du règlement. 

La « rationalisation » du parlementarisme.
Des procédures limitant et encadrant les pouvoirs du Parlement ont été mises en place (la possibilité pour le président de la République de dissoudre l'Assemblée nationale, le renversement du gouvernement rendu plus difficile, la limitation du domaine d’intervention de la loi, des procédures permettant au Gouvernement de faire prévaloir ses vues pour l’adoption des textes législatifs et du budget). Les assemblées sont tenues de soumettre leur règlement au Conseil constitutionnel avant leur mise en application.

La création du Conseil constitutionnel, devenu à partir de 1971 une véritable juridiction compétente pour vérifier la conformité des lois aux principes constitutionnels.

La possibilité, pour le président de la République, de consulter directement le peuple par référendum pour l’adoption de certaines lois, la ratification des traités internationaux et l’approbation des révisions de la Constitution.

Le recul du gaullisme

Conçues par et pour le général de Gaulle, les institutions politiques de la Ve République n'en rencontrent pas moins une opposition qui rythme l'histoire politique : la majorité des partis politiques s'oppose à la réforme constitutionnelle de 1962 ; François Mitterrand dénonce Le Coup d'État permanent ; l'élection présidentielle de 1965 nécessite deux tours puisque, à la surprise générale, François Mitterrand met en ballottage le candidat sortant ; avec Mai 68 débute une crise qui contraint finalement le président de la République au départ un an plus tard. Une trame chronologique permet de fixer les principaux repères et acteurs de cette période (1969 démission du général de Gaulle, 1974 élection de V. Giscard d’Estaing, recul du gaullisme et montée en puissance de la Gauche, 1981 élection de F. Mitterrand et première période d’alternance...)

Les cohabitations

En 1986, la première cohabitation entre une majorité parlementaire de droite à l’Assemblée nationale et un président de la République issu d’une majorité présidentielle de gauche conduit à une nouvelle définition du rôle du président de la République, du Premier ministre et du gouvernement en période de Cohabitation (1986-1988 ; 1993-1995 ; 1997-2002).

Les dernières réformes institutionnelles

En 2000, la réduction de la durée du mandat présidentiel à 5 ans (quinquennat) et des élections législatives convoquées dans la foulée de l’élection présidentielle renforcent la concentration de pouvoirs au profit du président. La réforme constitutionnelle de 2008 instaure un maximum de deux mandats successifs pour le président de la République ; il peut dorénavant prendre la parole devant les deux chambres réunies en Congrès. En 2018, le projet Macron d’une 25e réforme constitutionnelle fait couler beaucoup d’encre.

La personnalisation caractéristique de cette élection

Elle se fait dès l’origine (de Gaulle, Giscard d’Estaing). Elle prend une nouvelle dimension en 2012 avec, pour déterminer le choix du candidat, l’organisation d’une élection primaire à gauche proposée non seulement aux adhérents du P.S. et P.R.G. mais aussi aux non-adhérents.

Les élèves doivent donc avoir compris et retenu :

  • les nouveaux rapports entre l’exécutif et le Parlement ;
  • la personnalisation de l’exécutif.

 

Objectifs méthodologiques en histoire

Trois capacités du programme en histoire

  • Contextualiser : confronter le savoir acquis en histoire avec ce qui est entendu, lu et vécu (évaluation diagnostique et anonyme à l’aide de l’application en ligne et non payante Plickers).
  • Employer les notions et exploiter les outils spécifiques aux disciplines : savoir lire, comprendre et critiquer un document iconographique ; employer à bon escient les notions et le lexique acquis en histoire (conception d’une production de synthèse sous la forme, au choix, d’un schéma, d’un organigramme, d’une carte mentale, d’un tableau comparatif à double entrée, d’un diaporama, d’une vidéo de 6 minutes maximum, etc).
  • Conduire une démarche historique et la justifier : s’approprier un questionnement historique (débattre de l’évolution et de la longévité de la Ve République ainsi que de sa caractéristique présidentialiste). Construire une argumentation historique : utiliser une approche historique pour mener une analyse ou construire une argumentation (restitution orale du travail réalisé aux autres élèves de la classe).

Finalités :

  • la construction d’une réflexion sur le temps : l’élève doit comprendre ce qu’est un événement, une permanence, une continuité, une rupture, une mutation, une évolution pour saisir la manière dont des sociétés se transforment dans le temps ;
  • le développement d’une réflexion sur les sources : l’élève apprend comment la connaissance du passé est construite à partir de traces, d’archives et de témoignages, et affine ainsi son esprit critique ;
  • l’initiation au raisonnement historique : l’élève apprend à évaluer les ressources et les contraintes d’un événement, d’un contexte humain, temporel ou spatial, à comprendre les interrogations et les choix des acteurs individuels et collectifs, à appréhender les conséquences de leurs actions à court, moyen et long terme ;
  • le développement d’une aptitude à replacer les actions humaines et les faits dans leur contexte et dans leur époque ;
  • la prise de conscience par l’élève de son appartenance à l’Histoire de la nation, de l’Europe et du monde, ainsi que des valeurs, des connaissances et des repères qui nourrissent son engagement et contribuent au développement de sa responsabilité et de sa formation civique ;
  • l’acquisition d’un recul par rapport au présent et au monde d’aujourd’hui qui éclaire cet engagement.

 

Compétences PIX

  • Utiliser les outils numériques pour produire des graphiques, des présentations (conception d’une production de synthèse sous la forme, au choix, d’un schéma, d’un organigramme, d’une carte mentale, d’un tableau comparatif à double entrée, d’un diaporama, d’une vidéo de 6 minutes maximum, etc., relative au fonctionnement des institutions).
  • Identifier et évaluer des ressources pertinentes en histoire (sélectionner les documents et les sources).
  • 1.3. Traiter des données ;
  • 2.1. interagir (auto-évaluation sommative, formative et anonyme à l’aide du Parcours Canoprof n°2 « Les Années De Gaulle » sur le Réseau Canopé ; auto-évaluation cognitive à l’aide du Q.C.M. mis en ligne dans l'E.N.T. de l'établissement (ou sur le site École directe) si ce dernier dispose d'une option Q.C.M.)

Description

Ressources documentaires

  • Un document de travail  mis en ligne dans l'E.N.T. de l'établissement constitué d’une mise à disposition des consignes, de la problématique de travail, d’une liste de connaissances à comprendre et à utiliser dans une prise de notes personnelle pour apprendre le cours.
  • Un dossier documentaire proposé sous la forme d’un diaporama mis en ligne dans l’E.N.T. de l’établissement constitué d’une pré-sélection de liens U.R.L., d’affiches, de photographies, de caricatures, d’articles de presse, d’extraits de discours et d’allocutions ainsi que de textes de loi et de schémas relatifs à la période 1958-1967. Une recherche biographique sur de Gaulle et en trinôme aura été réalisée au C.D.I. lors de l’étude de la Question obligatoire (A) sur « L’affirmation des totalitarismes et la guerre » ou de celle du Sujet d’étude (B) sur « De Gaulle et la France libre ».
  • La constitution des dossiers documentaires permet de couvrir différents aspects du sujet : règles ; pouvoirs du président de la République ; changements introduits par les réformes constitutionnelles et institutionnelles de 2000 et de 2008 (adoption du quinquennat, inversion du calendrier électoral...) ; analyse de scrutins particulièrement marquants, avec l’exploitation d’affiches, d’extraits de discours (sous formes d’écrits ou d’images), de graphiques et de cartes présentant les résultats (les exemples les plus pertinents sont sans doute ceux de 1981 et 2002, ainsi que les plus récents, 2007 et 2012, contemporains des élèves) ; présentation de sites de partis politiques ; évolution de l’utilisation des médias par les candidats et les équipes de campagnes.
  • Pour se préparer à la présentation orale, une 1re grille d’évaluation de qualité des 4 documents les plus pertinents que les élèves auront sélectionnés pour soutenir leur démonstration ; une 2e grille des critères destinés à évaluer leur prestation orale. 
  • Un Q.C.M. élèves d'auto-évaluation, d’entraînement, mis en ligne dans l'E.N.T. de l'établissement (ou sur le site École directe) si ce dernier dispose d'une option Q.C.M.
  • Un tableau comparatif de synthèse répondant au sujet : « la Constitution de la Ve République (1958) et la réforme institutionnelle de 1962 inaugurent une présidentialisation du régime politique de la France ».
  • Un 2nd Q.C.M. enseignant d'évaluation sommative et formative en histoire. Ce Q.C.M. doit permettre de fournir à la fois une image des acquis des élèves et contribuer à mobiliser leurs connaissances à l'oral pour argumenter des choix, après chaque question et enregistrement des réponses. L'outil en ligne Plickers s'avère efficace pour donner une image instantanée des réponses des élèves et procéder à une remédiation immédiate en classe entière (cf. fichier PDF).

Outils utilisés

  • l'E.N.T. de l'établissement (ou sur le site École directe) si ce dernier dispose d'une option Q.C.M.
  • l’application en ligne [et non payante] Plickers (https://www.plickers.com)
  • l'enseignant doit disposer d'un smartphone connecté à l’Internet ou d'une tablette numérique connectée à l’Internet afin de procéder à l'évaluation instantanée ;
  • l'ordinateur de l’enseignant, connecté et relié à un vidéoprojecteur, permet de visualiser les questions et les graphiques de l'évaluation.

 

Articulation de la démarche

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Description détaillée des séances de travail en histoire

À ce moment du programme, les élèves ont déjà travaillé :

  • la Question obligatoire (A) sur « L’affirmation des totalitarismes et la guerre : la Résistance » ;
  • le Sujet d’étude (B) sur « De Gaulle et la France libre » ;
  • la Question obligatoire (A) sur « Le monde de 1945 à nos jours : le processus de décolonisation » ;
  •  la Question obligatoire (A) sur « La France depuis 1945 : politique et société : la fin de l’empire colonial français » ;
  • le Sujet d’étude (B) sur « La guerre d’Algérie ».

Les sujets d’étude choisis peuvent être filés au fur et à mesure que la question obligatoire est traitée ou encore travaillés de manière continue, avant ou après la question obligatoire.

L’horaire imparti implique de ne pas traiter la fondation de la Ve République mais de la caractériser et, in fine, de comprendre en quoi un nouvel équilibre des pouvoirs est mis en place entre 1958 et 1962 pour assurer la stabilité politique.

picto groupe info 2 Séance n°1 en histoire, en situation de « classe inversée », 2 heures

Cette séquence commence par une première séance en situation de « classe inversée », hors de la classe, au C.D.I. ou à la maison, et en ligne (ordinateur connecté à l’Internet) par la réalisation en 2 heures et en trinôme, d'un travail préparatoire des élèves : pour effectuer ce travail préparatoire, l'enseignant donne à sa classe un délai de 8 jours au cours desquels les élèves n'hésiteront pas, en entamant un dialogue intéressé, à échanger avec lui.

Les élèves commencent par télécharger et consulter le fichier au format PDF et en police OpenDyslexic mis en ligne dans l'E.N.T. de l'établissement (ou sur le site École directe) énonçant les consignes de travail, la problématique de travail, une liste de connaissances à comprendre et à utiliser dans une prise de notes personnelle pour apprendre le cours, ainsi que les attentes de l’enseignant (cf. fichier PDF).

En trinôme, les élèves appliquent ensuite les consignes : ils téléchargent le premier dossier documentaire proposé en histoire (une pré-sélection de documents consacrés à la période 1958-1967) ; de ce corpus, chaque trinôme, en concertation avec les autres, dégage un axe de recherche différent pour subdiviser la problématique générale en questions particulières et, ainsi, éviter de négliger un aspect du sujet (les nouveaux rapports entre exécutif et législatif, les nouveaux rapports entre le président et les citoyens...) ;

  • les élèves sélectionnent 4 documents de nature différente qu’ils estiment les plus pertinents pour réaliser leur propre production de synthèse (sous la forme, au choix, d’un schéma, d’un organigramme, d’une carte mentale, d’un tableau comparatif à double entrée, d’un diaporama (aux formats OpenOffice [non payant], PowerPoint ou PDF), d’une vidéo de 6 minutes maximum, etc.), mettant en évidence les fonctionnements du pouvoir exécutif et du pouvoir législatif ainsi que les prémices de la présidentialisation du régime entre 1958 et 1962 (cf. fichier PDF) ;
  • pour se préparer à la présentation orale, les élèves conçoivent ensuite leurs propres grilles d’évaluation : une 1re grille d’évaluation de qualité des 4 documents les plus pertinents qu’ils auront sélectionnés pour soutenir leur démonstration ; une 2nde grille des critères destinés à évaluer leur prestation à l’oral (pour cette dernière, proposition d’un corrigé de 2 types de grilles différentes, cf. fichier PDF) ; au cours de la séance suivante, la remédiation débutera par le choix en commun de la grille d’évaluation orale la mieux adaptée à tous les exposés ;
  •  les élèves auto-évaluent enfin leur apprentissage en vérifiant leur compréhension et leur acquisition des connaissances à l’aide d’un Q.C.M. d’entraînement en ligne dans l'E.N.T. de l'établissement (ou sur le site École directe) si ce dernier dispose d'une option Q.C.M. ; s’il n’en dispose pas, ce Q.C.M. peut être mis à disposition par l’enseignant au format PDF et en police OpenDyslexic (cf. fichier PDF). Si l’enseignant a choisi de traiter précédemment le sujet d’étude (B) au choix intitulé « la guerre d’Algérie », cette question doit être réinvestie par les élèves (cf. fichier PDF).
  • La plus-value de ce travail préparatoire indispensable et en amont est non seulement de contribuer à l'apprentissage personnalisé de connaissances pour l'élève, mais aussi de permettre à l’enseignant, vu l’horaire imparti (1 heure 30) d'organiser une séance ciblée pendant le temps scolaire sur les besoins spécifiques de sa classe.

 

Séance n°2 en histoire, cours en présentiel, 1re phase, 45 minutes

Picto dialogue  1. Rappel de l’énoncé de la problématique générale de la séquence en s’appuyant sur la comparaison entre la caricature du dessinateur Jean Sennep (mettant en scène, dans Le Figaro du 9 septembre 1948, peu après la nomination de Robert Schuman à la présidence du Conseil, le président Auriol mettant au point un emploi du temps réservé aux personnalités politiques susceptibles de devenir présidents du Conseil) et la photographie de Bernard Lipnitzki (montrant Charles de Gaulle présentant son projet d’une nouvelle Constitution, le 4 septembre 1958, place de la République).

« En quoi les caractéristiques de la Constitution de la Ve République (1958) et de la réforme institutionnelle de 1962 inaugurent-elles une stabilité politique et une présidentialisation du régime politique de la France ? »

Picto expose 2. Les axes de recherche et les productions sont présentés oralement par leurs concepteurs aux autres élèves de la classe. Après le rappel succinct du contexte (précédemment étudié dans le sujet d’étude (B) consacré à « la guerre d’Algérie ») et le choix en commun de la grille d’évaluation orale la plus pertinente, il s’agit, par des exposés (qui n’excèderont pas 6 minutes chacun), la mise en commun et la confrontation des différentes productions conçues sur les fonctionnements du pouvoir exécutif et du pouvoir législatif, de proposer plusieurs lectures de la Constitution de la Ve République et d’en comprendre les caractéristiques et la finalité d’assurer une stabilité politique à l’issue d’une période de douze années d’instabilité gouvernementale.

Séance n°2 en histoire, cours en présentiel, 2e phase, 30 minutes

Picto dialogue  La remédiation et mise en perspective s’articulent autour de la réalisation d’un tableau comparatif de synthèse répondant au sujet : « la Constitution de la Ve République (1958) et la réforme institutionnelle de 1962 inaugurent une présidentialisation du régime politique de la France ». Il s’agit, à l’aide de documents sources pertinents, de démontrer que cette nouvelle Constitution porte en germes les prémices d’une présidentialisation du régime. La Ve République rompt avec les IIIe et IVe Républiques en instaurant un régime semi-présidentiel à présidentiel, renforcé, depuis les années De Gaulle, par des pratiques de pouvoir et de nouvelles réformes institutionnelles dont les élèves auront à débattre dans la séance suivante, en E.M.C.

Séance n°2 en histoire, cours en présentiel, 3e phase, 15 minutes

Picto dialogue Une évaluation, sommative et formative, destinée à vérifier la compréhension des notions abordées ainsi que les acquis lexicaux spécifiques, est proposée à l’aide de l’application en ligne et non payante Plickers (https://www.plickers.com). L'enseignant procède à cette évaluation sous la forme d'un Q.C.M. en prenant le temps, après chaque question posée, de demander aux élèves d'argumenter, de formuler leurs choix. Il s’agit de mobiliser leurs connaissances acquises en autonomie et d’encourager leur aptitude à l’oralité. Le questionnaire constitue donc un support indispensable. Par ce Q.C.M. réalisé en classe, l’enseignant valide et contribue au dialogue argumenté des élèves, à une reformulation par l’ensemble de la classe de certaines notions peut-être encore  imprécises dans les esprits.

Difficultés attendues

  • Les élèves seront tentés de télécharger, copier/coller, et de faire leur, un organigramme complet ou partiel du fonctionnement des institutions disponible sur l’Internet. L’enseignant s’en apercevra et rappellera les caractéristiques du document source.
  • Oubli du Q.R. code à la maison ; l’enseignant en conserve un jeu (qu’il peut même plastifier) dans son casier puisque ce jeu est identique à toutes les classes.
  • Éviter de proposer 4 réponses aux Q.C.M. car la dernière, située tout en bas du T.B.I., n’est pas toujours bien visible et demande aux élèves du fond de la classe de se déplacer pour la lire ; préférer se contenter de 3 réponses.
  • Risque de voir les élèves s’exalter ; veiller à éviter les débordements par une prise de parole organisée et respectueuse de l’écoute, ainsi que les amalgames.

Sitographie

  • Pol Ferjac, Le Canard Enchaîné. La Vè République en 2000 dessins, Paris, Les Arènes, 2008
  • De Vincent Auriol à René Coty, 1954 Sennep, caricature politique, 4ème République, Robert Laffont