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Trois enseignants sur quatre effectuent des heures supplémentaires dans leur emploi du temps

HorlogeEntre 2007 et 2011, le nombre d’heures supplémentaires dispensé par les professeurs du second degré public n’a cessé de croître. Les enseignants ont été ainsi sollicités au-delà de leur temps réglementaire pour compenser la diminution du nombre de postes. En 2011-2012, 73 % d'entre eux assurent au moins une heure supplémentaire par semaine, tout au long de l’année.

Caroline Caron, MEN-MESR DEPP

L’essentiel

Entre 2002 et 2011, les effectifs d’élèves diminuent de 3,3 % dans le second degré public quand le nombre d’enseignants se réduit de 14 %. Cette diminution s'est accompagnée d'une élévation de 5 % du volume d'heures supplémentaires annuelles (HSA) en moyenne annuelle, contribuant à l’augmentation du temps de service des enseignants.

Le nombre d’HSA est déterminé en partie par le corps d’appartenance de l’enseignant. Les professeurs agrégés sont 84 % à effectuer au moins une HSA. Leurs collègues certifiés et professeurs de lycée professionnel sont 73 % dans ce cas.

Les heures supplémentaires annuelles sont très largement diffusées dans les classes post-bac des lycées : près de 90 % des enseignants y effectuent plus de trois HSA par semaine.

Ce sont les 40-50 ans qui assurent le plus d’heures supplémentaires annuelles. Les jeunes enseignants de moins de 30 ans sont les moins sollicités par les chefs d’établissement, sauf en éducation prioritaire où la pratique des HSA au sein des différentes classes d’âges est plus homogène.

Chiffres-clés

73 % : part des enseignants du second degré public qui effectuent au moins une HSA en 2011-2012

2 heures 15 : durée moyenne des HSA effectuées par les enseignants concernés chaque semaine

L’infographie

Evolution HSA 

Évolutions du nombre d’heures d’enseignement, dont les HSA, des effectifs d’enseignants et des effectifs d’élèves entre 1985 et 2011

Note de lecture : l’observation des HSA sur 25 ans montre une tendance générale à la hausse (+ 66 %), soumise à d’importantes fluctuations, reflets des politiques en vigueur pour adapter l’offre aux besoins de formation. De 1987 à 1994, la part des HSA croît fortement (8 % par an) dans un contexte d’augmentation des effectifs d’élèves et d’enseignants. Entre 1994 et 2006, les effectifs d’élèves amorcent une diminution : le besoin d’HSA accompagne ce mouvement à la baisse avec des fluctuations liées au nombre de postes. Enfin, entre 2006 et 2011, le volume des HSA croît de nouveau, sur un rythme annuel moyen de plus de 5 %.

Repères

Les heures supplémentaires annuelles (HSA)

Attribuées pour la totalité de l'année scolaire, elles s’ajoutent à l’obligation réglementaire de service (ORS) dans l'emploi du temps des enseignants. Les chefs d’établissement peuvent imposer une HSA à un enseignant. Ils font appel au volontariat pour les heures suivantes.

Un régime fiscal favorable aux HSA entre 2007 et 2013

Dans le cadre de la loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (Tepa), les heures supplémentaires réalisées par les enseignants, comme celles des autres salariés, ont été exonérées d'impôt sur le revenu et de cotisations sociales. Ces dispositions ont été supprimées par la loi de finances rectificative de juillet 2012. Par ailleurs, à compter de l'année 2008-2009, une prime supplémentaire de 500 € a été versée aux enseignants du second degré réalisant au moins 3 heures HSA chaque semaine pendant toute l'année scolaire.

Pour en savoir plus, lire la note d’information « Heures supplémentaires dans le second degré public : dans l'emploi du temps de trois enseignants sur quatre en 2011-2012 ».