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Consultation Textes Officiels

mis à jour le 15/05/17

Bulletin-Officiel96 Vous trouverez ici les circulaires, bulletins officiels, textes relatifs à l'EPS et à son enseignement dans le cadre scolaire.

Les textes sont classés par ordre d'apparition dans le B.O.

Année 2017

  • Mai 2017

Décret n° 2017-786 du 5 mai 2017 - statut particulier des personnels enseignants et d'éducation du ministère chargé de l'éducation nationale

Décret n° 2017-789 du 5 mai 2017 - échelonnement indiciaire des professeurs d'EPS

B.O. du 20 Avril 2017 CCF en EPS pour les BEP, CAP, BMA et BacPro à partir de la session 2018

  • Avril 2017

B.O. du 27 Avril 2017 -  liste nationale d'épreuve : modification de l'annexe 2
B.O. du 20 Avril 2017 
- CCF en EPS pour les BEP, CAP, BMA et BacPro à partir de la session 2018
B.O. n°16 du 20 Avril 2017 - APPN - Exigence de la sécurité dans les activités physiques de pleine nature dans le second degré

 

Année 2016

  • Août 2016

B.O. du 25 Août 2016 - Année de l'Olympisme, de l'école à l'université

 

  • Juillet 2016

J.O. du 30 Juillet 2016 - Modification des modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'EPS aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles

 

  • Avril 2016

Note de service n° 2016-043 du 21-3-2016 - Vie scolaire - Participation des enseignants d'éducation physique et sportive du second degré aux activités sportives scolaires volontaires des élèves

 

  • Février 2016

B.O. n°5 du 04 Février 2016 - Mise en place du parcours éducatif de santé. Référence à la relation alimentation et activité physique dans les axes de prévention. Éducation à la santé.

  • Janvier 2016

B.O. n°4 du 28 Janvier 2016 qui détaille les modalités de dispense des épreuves d'EPS au brevet des métiers d'art

B.O. n°3 du 21 Janvier 2016 qui détaille le contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège. Indique la présence de l'attestation du "savoir-nager"  dans le livret (Article 7)

Année 2015

  • Septembre 2015
    B.O. du 03-9-2015
     Création d'une unité facultative d'éducation physique et sportive - Bac Pro
  • Juin 2015
    B.O. n°23 du 04 juin 2015 
    Note de service relative à l'organisation des concours. On y trouve les modalités d'inscription et les dates d'admissibité pour les concours 2016. 

Année 2014

  • Avril 2014
    B.O. n°14 du 03 Avril 2014
     
    : Note de service (n° 2014-043 du 26 Mars 2014) précisant la  date et les modalités de la journée nationale du sport scolaire à la rentrée 2014 -> Mercredi 17 Septembre 2014
  • Janvier 2014
    B.O. N°1 du 02 Janvier 2014
    : Modalités d'accès hors classe des professeurs EPS
    B.O. N°1 du 02 Janvier 2014 :
    Convention cadre - Partenariat entre le MEN*, le MSJEPVA*, le MDRE* et le CNOSF* (*Ministere Education Nationale - Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Education Populaire et de la vie associative - Ministère De la Réussite Éducative - Comité National Olympique et Sportif Français) 

Année 2013

  • Décembre 2013
    B.O. n° 47 du 19 décembre 2013 : Promotions corps-grade : Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège
    B.O. n° 46 du 12/12/2013 : Liste nationale des couples d'activités pour épreuves ponctuelles Bac Pro / CAP / BEP - Session 2014
  • Novembre 2013
    B.O. n° 8 SP du 25/11/2013 : Dates et modalités d'inscription concours externes, internes, troisieme concours et recrutements réservés maîtres des établissements d'enseignements privés sous contrat - session2014
    Arrêté du 20 novembre 2013 : (J.O. du 24/11/2013) portant ouverture au titre de l'année 2014 d'une nouvelle période d'inscription aux concours réservés d'accès aux échelles de rémunération des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive des établissements d'enseignement privés sous contrat et à l'examen professionnalisé réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs de lycée professionnel de ces mêmes établissements ( Note de service n° 2013-186 du 25 novembre 2013 )
    Arrêté du 4 novembre 2013 : (J.0. du 10/11/2013) modifiant l'arrêté du 15 juillet 2009 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles
    B.O. N° 41 H du 07/11/2013 : Nomination du président du jury du concours réservé de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive et du concours réservé pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs d'éducation physique et sportive des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2014
  • Octobre 2013
    Arrêté du 11 octobre 2013 fixant au titre de l'année 2014 le nombre de postes offerts aux concours externe et interne de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive
    Arrêté du 21 octobre 2013 fixant au titre de l'année 2014 le nombre de contrats offerts aux concours réservés et aux examens professionnalisés réservés pour le recrutement de maîtres dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du premier et du second degré
  • Septembre 2013
    B.O. n° 33 du 12 septembre 2013
     la circulaire n° 2013-131 du 28-8-2013 modifie la circulaire n° 2012-093 du 8 juin 2012 publiée au B.O.EN spécial n° 5 du 19 juillet 2012. Ajustement de texte concernant le point 3 "Le contrôle adapté"

  

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 Natation

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d'organisation des CCF pour la session 2018 
     
   

Sécurité

 

 

 



 


 
     

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