Les textes sont classés par ordre d'apparition dans le B.O.

Année 2018

• Mars 2018

B.O. n°9 du 1er mars 2018 : Évaluation de l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d'art, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles - Circulaire du 26-2-2018  

• Février 2018

B.O. n°8 du 22 février 2018 : Note de service du 19.02.2018 - Accès au grade de la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive, des psychologues de l'éducation nationale et des conseillers principaux d'éducation - note de service n° 2018-024 du 19-2-2018- NOR MENH1800167N

B.O. n°8 du 22 février 2018 : Accès à l'échelon spécial du grade de classe exceptionnelle des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive, des psychologues de l’éducation nationale et des conseillers principaux d'éducation - année 2018 - note de service n° 2018-027 du 19-2-2018- NOR MENH1801548N

Année 2017

• Octobre 2017

B.O. n°34 du 12 octobre 2017 : Enseignement de la natation 1er et 2d degrés 

• Mai 2017

Décret n° 2017-786 du 5 mai 2017 - statut particulier des personnels enseignants et d'éducation du ministère chargé de l'éducation nationale

Décret n° 2017-789 du 5 mai 2017 - échelonnement indiciaire des professeurs d'EPS

• Avril 2017

B.O. du 27 Avril 2017 -  liste nationale d'épreuve : modification de l'annexe 2 (Fiches évaluations modifiées)
B.O. du 20 Avril 2017 - CCF en EPS pour les BEP, CAP, BMA et BacPro à partir de la session 2018
B.O. n°16 du 20 Avril 2017 - APPN - Exigence de la sécurité dans les activités physiques de pleine nature dans le second degré

Année 2016

• Août 2016

B.O. du 25 Août 2016 - Année de l'Olympisme, de l'école à l'université

• Juillet 2016

J.O. du 30 Juillet 2016 - Modification des modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'EPS aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles

• Avril 2016

Note de service n° 2016-043 du 21-3-2016 - Vie scolaire - Participation des enseignants d'éducation physique et sportive du second degré aux activités sportives scolaires volontaires des élèves

• Février 2016

B.O. n°5 du 04 Février 2016 - Mise en place du parcours éducatif de santé. Référence à la relation alimentation et activité physique dans les axes de prévention. Éducation à la santé.

• Janvier 2016
  
  

B.O. n°4 du 28 Janvier 2016 qui détaille les modalités de dispense des épreuves d'EPS au brevet des métiers d'art

B.O. n°3 du 21 Janvier 2016 qui détaille le contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège. Indique la présence de l'attestation du "savoir-nager"  dans le livret (Article 7)

Année 2015

• Novembre 2015
  BO spécial n°11 du 26 novembre 2015 relatif aux nouveaux programmes d'enseignement de l'école au collège. Cycles 2, 3 et 4 et leurs annexes
  Circulaire du 10/11/2015 relative à l'unité facultative d'EPS au baccalauréat professionnel

• Septembre 2015
  B.O. du 03-9-2015 Création d'une unité facultative d'éducation physique et sportive - Bac Pro

• Juillet 2015
  J.O. du 11-7-2015 Attestation scolaire « savoir-nager »

• Juin 2015
  B.O. n°23 du 04 juin 2015 Note de service relative à l'organisation des concours. On y trouve les modalités d'inscription et les dates d'admissibité pour les concours 2016. 

• Avril 2015
  Circulaire du 16 Avril 2015 relative à liste nationale d'épreuves et référentiel national d'évaluation pour le BGT.

Année 2014

• Mai 2014
  Décret n° 2014-460 du 7 mai 2014 relatif à la participation des enseignants d'éducation physique et sportive aux activités sportives scolaires volontaires des élèves.
  Note de Service n° 2014-073 du 28-5-2014 de mise en oeuvre du décret.

• Avril 2014
  B.O. n°14 du 03 Avril 2014 : Note de service (n° 2014-043 du 26 Mars 2014) précisant la  date et les modalités de la journée nationale du sport scolaire à la rentrée 2014 -> Mercredi 17 Septembre 2014
• Janvier 2014
  B.O. N°1 du 02 Janvier 2014 : Modalités d'accès hors classe des professeurs EPS
  B.O. N°1 du 02 Janvier 2014 : Convention cadre - Partenariat entre le MEN*, le MSJEPVA*, le MDRE* et le CNOSF* (*Ministere Education Nationale - Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Education Populaire et de la vie associative - Ministère De la Réussite Éducative - Comité National Olympique et Sportif Français) 

Année 2013

• Décembre 2013
  B.O. n° 47 du 19 décembre 2013 : Promotions corps-grade : Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège
  B.O. n° 46 du 12/12/2013 : Liste nationale des couples d'activités pour épreuves ponctuelles Bac Pro / CAP / BEP - Session 2014

• Octobre 2013
  Arrêté du 11 octobre 2013 fixant au titre de l'année 2014 le nombre de postes offerts aux concours externe et interne de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive
  Arrêté du 21 octobre 2013 fixant au titre de l'année 2014 le nombre de contrats offerts aux concours réservés et aux examens professionnalisés réservés pour le recrutement de maîtres dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du premier et du second degré
• Septembre 2013
  B.O. n° 33 du 12 septembre 2013 la circulaire n° 2013-131 du 28-8-2013 modifie la circulaire n° 2012-093 du 8 juin 2012 publiée au B.O.EN spécial n° 5 du 19 juillet 2012. Ajustement de texte concernant le point 3 "Le contrôle adapté"

COLLÈGE

DNB MODALITÉS D'ATTRIBUTION SESSION 2018 - PROGRAMME 2016  -  DOCUMENTS ACCOMPAGNEMENT 2016  -  SOCLE COMMUN 2016

LYCÉE

LYCÉE PROGRAMME 2010  -  FICHE RESSOURCES

LYCÉE PROFESSIONNEL

ÉVALUATION EPS AUX EXAMENS BAC PRO / BMA / CAP & BEP (CIRC. 26 FEV. 2018) - CCF VOIE PRO (À PARTIR SESSION 2018)  -  PROGRAMMES  -  FICHES RESSOURCES

EXAMENS

LISTE NATIONALE ÉPREUVES & RÉFÉRENTIEL NATIONAL BGT  -  MODIFICATIONS ORGANISATION CCF SESSION 2018  -  CCF VOIE PRO. SESSION 2018

AS - UNSS

VADAMECUM PRATIQUES SPORTIVES  -  SPORT SCOLAIRE PLAN 2016-2020  -  PARTICIPATION DES ENSEIGNANTS À L'AS (2014)  -  FIN DU CERTIFICAT MÉDICAL LOI DE MODERNISATION DE LA SANTÉ 2016  -  JOURNÉE SPORT SCOLAIRE 2017  -  ANNÉE DE L'OLYMPISME 2016-2017

SECTIONS SPORTIVES

SUVI MÉDICAL SECTIONS SPORTIVES SCOLAIRES

APSA

NATATION - ENSEIGNEMENT 1ER ET 2D DEGRÈS (2017)  -  APPN - EXIGENCES SÉCURITÉ (2017)  - NATATION - ATTESTATION DU SAVOIR NAGER (2015)  -  NATATION - ENSEIGNEMENTS PRIMAIRES & SECONDAIRES (2011)

SÉCURITÉ

APPN - EXIGENCES SÉCURITÉ (2017)  - VADAMECUM ACADÉMIQUE (2016/2017)  -  NOTION DE RESPONSABILITÉ (CODE ÉDUCATION (2015)  -  ENSEIGNEMENT DE LA NATATION (2011)  -  SORTIES SCOLAIRES (2011)  -  RISQUES PARTICULIERS EN EPS (2004)  -  SÉCURITÉ ÉLÈVES - PRATIQUES APSA (1993)

TEXTES GÉNÉRAUX

RÉFÉRENTIEL DE COMPÉTENCES  -  EMPLOI DU TEMPS 

Vous avez des questions concernant un cadre juridique ? Nous tâchons de vous apporter des réponses. Si vous souhaitez soumettre une question dans cette rubrique, envoyez là aux webmestres du site EPS