Bandeau

Consultation Textes Officiels

mis à jour le 05/01/19

Bulletin-Officiel96 Vous trouverez ici les circulaires, bulletins officiels, textes relatifs à l'EPS et à son enseignement dans le cadre scolaire.

Les textes sont classés par ordre d'apparition dans le B.O.

 

Année 2019

  • Janvier 2019

B.O. spécial n°1 du 22 janvier 2018 : Les dispositions des présents arrêtés entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2019 en classes de seconde et de première et à la rentrée scolaire 2020 en classe terminale.

Programme d'enseignement commun et d'enseignement optionnel d'éducation physique et sportive des classes de seconde, de première et terminale des lycées d'enseignement général et technologique

Programme d'enseignement de spécialité d'arts des classes de première et terminale de la voie générale

B.O. n°1 du 03 janvier 2019 : Organisation des enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au CAP - Liste et horaires des enseignements obligatoires

B.O. n°1 du 03 janvier 2019 : Organisation des enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au bacalauréat professionnel - Liste et horaires des enseignement généraux et professionnels obligatoires

 

 

Année 2018

  • Juillet 2018

B.O. n°30 du 26 juillet 2018 : Programmes d'enseignement - Cycle des apprentissages fondamentaux (Cycle 2), Cycle de consolidation (Cycle 3), et cycle des approfondissements (Cycle 4) : Modifications. Cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2)Cycle de consolidation (cycle 3)Cycle des approfondissements (cycle 4)

B.O. N°29 du 19 juillet 2018 : Organisation  et volumes horaires de la classe de seconde. Tableau - Liste et volumes horaires des enseignements

B.O. N°29 du 19 juillet 2018 : Organisation et volumes horaires des enseignements du cycle terminal - Grilles horaires du cycle terminal de la voie générale 

B.O. N°29 du 19 juillet 2018 : Liste et volumes horaires des disciplines enseignées pour les classes de première et les classes de terminale dans les séries ST2S, STL, STD2A, STI2D, STMG et STHR de la voie technologique Tableau (PDF)

  • Juin 2018

B.O.n°25 du 21 juin 2018 : Circulaire qui organise l'épreuve d'éducation physique et sportive. Les modalités de l'évaluation de l'enseignement d'éducation physique et sportive précisées par la circulaire n° 2012-093 du 8 juin 2012 modifiée définissant la liste nationale d'épreuves et le référentiel d'évaluation sont modifiées comme suit. L'annexe 2 « référentiel des épreuves organisées en contrôle en cours de formation » de la circulaire précitée est remplacée par le référentiel présenté en annexe de la présente circulaire. 

 

  • Mars 2018

B.O. n°9 du 1er mars 2018 : Évaluation de l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d'art, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles - Circulaire du 26-2-2018  

 

  • Février 2018

B.O. n°8 du 22 février 2018 : Note de service du 19.02.2018 - Accès au grade de la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive, des psychologues de l'éducation nationale et des conseillers principaux d'éducation - note de service n° 2018-024 du 19-2-2018- NOR MENH1800167N

B.O. n°8 du 22 février 2018 : Accès à l'échelon spécial du grade de classe exceptionnelle des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive, des psychologues de l�éducation nationale et des conseillers principaux d'éducation - année 2018 - note de service n° 2018-027 du 19-2-2018- NOR MENH1801548N

 

 

Année 2017

  • Octobre 2017

B.O. n°34 du 12 octobre 2017 : Enseignement de la natation 1er et 2d degrés 

  • Mai 2017

Décret n° 2017-786 du 5 mai 2017 - statut particulier des personnels enseignants et d'éducation du ministère chargé de l'éducation nationale

Décret n° 2017-789 du 5 mai 2017 - échelonnement indiciaire des professeurs d'EPS

 

  • Avril 2017

B.O. du 27 Avril 2017 -  liste nationale d'épreuve : modification de l'annexe 2 (Fiches évaluations modifiées)
B.O. du 20 Avril 2017 
- CCF en EPS pour les BEP, CAP, BMA et BacPro à partir de la session 2018
B.O. n°16 du 20 Avril 2017 - APPN - Exigence de la sécurité dans les activités physiques de pleine nature dans le second degré

 

Année 2016

  • Août 2016

B.O. du 25 Août 2016 - Année de l'Olympisme, de l'école à l'université

 

  • Juillet 2016

J.O. du 30 Juillet 2016 - Modification des modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'EPS aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles

 

  • Avril 2016

Note de service n° 2016-043 du 21-3-2016 - Vie scolaire - Participation des enseignants d'éducation physique et sportive du second degré aux activités sportives scolaires volontaires des élèves

 

  • Février 2016

B.O. n°5 du 04 Février 2016 - Mise en place du parcours éducatif de santé. Référence à la relation alimentation et activité physique dans les axes de prévention. Éducation à la santé.

  • Janvier 2016

B.O. n°4 du 28 Janvier 2016 qui détaille les modalités de dispense des épreuves d'EPS au brevet des métiers d'art

B.O. n°3 du 21 Janvier 2016 qui détaille le contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège. Indique la présence de l'attestation du "savoir-nager"  dans le livret (Article 7)

Année 2015

  • Septembre 2015
    B.O. du 03-9-2015
     Création d'une unité facultative d'éducation physique et sportive - Bac Pro
  • Juin 2015
    B.O. n°23 du 04 juin 2015 
    Note de service relative à l'organisation des concours. On y trouve les modalités d'inscription et les dates d'admissibité pour les concours 2016. 

Année 2014

  • Avril 2014
    B.O. n°14 du 03 Avril 2014
     
    : Note de service (n° 2014-043 du 26 Mars 2014) précisant la  date et les modalités de la journée nationale du sport scolaire à la rentrée 2014 -> Mercredi 17 Septembre 2014
  • Janvier 2014
    B.O. N°1 du 02 Janvier 2014
    : Modalités d'accès hors classe des professeurs EPS
    B.O. N°1 du 02 Janvier 2014 :
    Convention cadre - Partenariat entre le MEN*, le MSJEPVA*, le MDRE* et le CNOSF* (*Ministere Education Nationale - Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Education Populaire et de la vie associative - Ministère De la Réussite Éducative - Comité National Olympique et Sportif Français) 

Année 2013

  • Décembre 2013
    B.O. n° 47 du 19 décembre 2013 : Promotions corps-grade : Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège
    B.O. n° 46 du 12/12/2013 : Liste nationale des couples d'activités pour épreuves ponctuelles Bac Pro / CAP / BEP - Session 2014
  • Novembre 2013
    B.O. n° 8 SP du 25/11/2013 : Dates et modalités d'inscription concours externes, internes, troisieme concours et recrutements réservés maîtres des établissements d'enseignements privés sous contrat - session2014
    Arrêté du 20 novembre 2013 : (J.O. du 24/11/2013) portant ouverture au titre de l'année 2014 d'une nouvelle période d'inscription aux concours réservés d'accès aux échelles de rémunération des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive des établissements d'enseignement privés sous contrat et à l'examen professionnalisé réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs de lycée professionnel de ces mêmes établissements ( Note de service n° 2013-186 du 25 novembre 2013 )
    Arrêté du 4 novembre 2013 : (J.0. du 10/11/2013) modifiant l'arrêté du 15 juillet 2009 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles
    B.O. N° 41 H du 07/11/2013 : Nomination du président du jury du concours réservé de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive et du concours réservé pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs d'éducation physique et sportive des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2014
  • Octobre 2013
    Arrêté du 11 octobre 2013 fixant au titre de l'année 2014 le nombre de postes offerts aux concours externe et interne de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive
    Arrêté du 21 octobre 2013 fixant au titre de l'année 2014 le nombre de contrats offerts aux concours réservés et aux examens professionnalisés réservés pour le recrutement de maîtres dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du premier et du second degré
  • Septembre 2013
    B.O. n° 33 du 12 septembre 2013
     la circulaire n° 2013-131 du 28-8-2013 modifie la circulaire n° 2012-093 du 8 juin 2012 publiée au B.O.EN spécial n° 5 du 19 juillet 2012. Ajustement de texte concernant le point 3 "Le contrôle adapté"

COLLÈGE

MODIF. 2018 CYCLE 2  -  MODIF. 2018 CYCLE 3  -  MODIF 2018 CYCLE 4  -   DNB MODALITÉS D'ATTRIBUTION SESSION 2018 - PROGRAMME 2016  -  DOCUMENTS ACCOMPAGNEMENT 2016  -  SOCLE COMMUN 2016

LYCÉE

PROGRAMME ENSEIGNEMENT COMMUN ET ENSEIGNEMENT OPTONNEL EPS 2019              - PROGRAMME D'ENSEIGNEMENT DE SPECIALITE D'ART PREMIERE ET TERMINALE (DANSE CIRQUE)VOLUMES HORAIRES SECONDE 2018  -  VOLUME HORAIRES CYCLE TERMINAL 2018  -  LYCÉE PROGRAMME 2010  -  FICHE RESSOURCES

LYCÉE PROFESSIONNEL

LISTE & HORAIRES ENSEIGNEMENTS CAP (B.O. n°1 03 JANV. 2019) - LISTE & HORAIRES ENSEIGNEMENTS BAC PRO (B.O. n°1 03 JANV. 2019) -  ÉVALUATION EPS AUX EXAMENS BAC PRO / BMA / CAP & BEP (CIRC. 26 FEV. 2018)CCF VOIE PRO (À PARTIR SESSION 2018)  -  PROGRAMMES  -  FICHES RESSOURCES

EXAMENS

NOUVEAU REFERENTIEL EPREUVES EPS CCF JUIN 2018 (BGT)  - LISTE NATIONALE ÉPREUVES & RÉFÉRENTIEL NATIONAL BGT  -  MODIFICATIONS ORGANISATION CCF SESSION 2018  -  CCF VOIE PRO. SESSION 2018

AS - UNSS

VADAMECUM PRATIQUES SPORTIVES  -  SPORT SCOLAIRE PLAN 2016-2020  -  PARTICIPATION DES ENSEIGNANTS À L'AS (2014)  -  FIN DU CERTIFICAT MÉDICAL LOI DE MODERNISATION DE LA SANTÉ 2016  -  JOURNÉE SPORT SCOLAIRE 2017  -  ANNÉE DE L'OLYMPISME 2016-2017

SECTIONS SPORTIVES

SUVI MÉDICAL SECTIONS SPORTIVES SCOLAIRES

APSA

NATATION (NOV. 2018) - STATUT DES BASSINS INTÉGRÉS AUX ÉTABLISSEMENTS    -   NATATION - ENSEIGNEMENT 1ER ET 2D DEGRÈS (2017)  -  APPN - EXIGENCES SÉCURITÉ (2017)  - NATATION - ATTESTATION DU SAVOIR NAGER (2015)  -  NATATION - ENSEIGNEMENTS PRIMAIRES & SECONDAIRES (2011)

SÉCURITÉ

APPN - EXIGENCES SÉCURITÉ (2017)  - VADAMECUM ACADÉMIQUE (2016/2017)  -  NOTION DE RESPONSABILITÉ (CODE ÉDUCATION (2015)  -  ENSEIGNEMENT DE LA NATATION (2011)  -  SORTIES SCOLAIRES (2011)  -  RISQUES PARTICULIERS EN EPS (2004)  -  SÉCURITÉ ÉLÈVES - PRATIQUES APSA (1993)

TEXTES GÉNÉRAUX

PROFESSEUR PRINCIPAL 2018RÉFÉRENTIEL DE COMPÉTENCES 2013  -  EMPLOI DU TEMPS 

Vous avez des questions concernant un cadre juridique ? Nous tâchons de vous apporter des réponses. Si vous souhaitez soumettre une question dans cette rubrique, envoyez là aux webmestres du site EPS