Circonscription 18B - Goutte d'Or (archives)
Circonscription École Classe Académie Ministère
Téléchargements
Plan de la circonscription   01/09/17
Magali Venot mis à jour le 01/09/17
L’étude de la DEPP   18/03/14
Laurence Cyrulik mis à jour le 18/03/14
9/19/15
Propriété intellectuelle : circulaire du 5 janvier 2012

Texte complémentaire portant sur le droit d'auteur

3/8/14
Avancée pour utiliser des films en classe (publié en mars 2010)

Une avancée pour utiliser des films en classe

3/8/14
Propriété littéraire et artistique et protection des données : un guide juridique (publié en juin 2010)

Propriété littéraire et artistique et protection des données : un guide juridique

3/8/14
Utilisation d’une œuvre en classe : 14 questions à propos des nouveaux textes relatifs à l’exception dite pédagogique (publié en juin 2010)

Utilisation d’une œuvre en classe : 14 questions à propos des nouveaux textes relatifs à l’exception dite pédagogique