Circonscription 18B - Goutte d'Or (archives)

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Circonscription École Classe Académie Ministère
Téléchargements  
Magali Venot mis à jour le 01/09/17
L’étude de la DEPP   18/03/14
Laurence Cyrulik mis à jour le 18/03/14

Texte complémentaire portant sur le droit d'auteur

Une avancée pour utiliser des films en classe

Propriété littéraire et artistique et protection des données : un guide juridique

Utilisation d’une œuvre en classe : 14 questions à propos des nouveaux textes relatifs à l’exception dite pédagogique