Circonscription 18B - Goutte d'Or (archives)

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Téléchargements  
Magali Venot mis à jour le 01/09/17
L’étude de la DEPP   18/03/14
Laurence Cyrulik mis à jour le 18/03/14

Réunions politiques dans les locaux scolaires.

Le directeur est responsable de la bonne utilisation des locaux scolaires pendant et hors temps scolaire. Textes règlementant leur utilisation.

Rappel du décret sur l'intrusion dans les établissements scolaires

Recueil des textes et règlements régissant l' E.P.S.