Mentions légales

21 mars 16
  • Direction éditoriale : Franceline Parizot,  Proviseure
  • Administration du site :  Benjamin Martin et Gilles Radenne
  • HébergementSite de l'académie de Paris 
    12 Boulevard d'Indochine - 75019 Paris - Tél : 01 44 62 40 40

Pour toute remarque sur le contenu ou le fonctionnement du site, merci d'utiliser le formulaire de contact accessible en pied de page.

Propriété intellectuelle

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du directeur de publication.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à l'administrateur du site via le formulaire de contact accessible en pied de page.

Responsabilité face aux liens hypertextes

Liens hypertextes vers d'autres sites

Ce site contient des liens hypertextes pointant vers d'autres sites, d'autres contenus ou d’autres ressources sur Internet qui ne sont pas édités par le responsable de ce site. En conséquence le directeur de publication ne saurait être tenu pour responsable de la disponibilité de ces sites ou de ces ressources externes. Il ne cautionne pas le contenu des annonces publicitaires, des produits ou autres éléments présentés ou disponibles sur ces sites ou ces ressources.

Liens hypertextes pointant vers ce site

A l'exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, ce site autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante
  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Les sites qui font le choix de pointer vers ce site engagent leur responsabilité dès lors qu'ils porteraient atteinte à l'image du site public.