École élémentaire
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Le règlement intérieur

Le règlement est établi d’après le Règlement départemental des écoles maternelles et élémentaires du 6 juin 2013.

Le respect de ce règlement et des principes de laïcité, notamment ceux édictés par la loi du 15 mars 2004, sont les conditions nécessaires au bon fonctionnement de l’école, dans le dialogue permanent entre tous les acteurs de la communauté éducative.

Chaque nouvelle année scolaire, ce règlement intérieur est présenté et discuté lors du premier Conseil d’école.

 

1 - Fréquentation et obligation scolaires

La fréquentation régulière de l’école est obligatoire.

Les absences comme les retards doivent être motivés et justifiés par un mot écrit, daté et signé dans le cahier de correspondance.

Les familles doivent informer l’enseignant dès le début de l’absence de l’élève et, le cas échéant, fournir un certificat médical à son retour.

Les retards répétés ou importants sont assimilables à des absences et sont, comme celles-ci, notifiés dans le livret scolaire.

Les activités sportives organisées par l’école sont obligatoires sauf avis médical clairement notifié.

Les dates des vacances sont communiquées aux familles en début d'année scolaire. Il est impératif de les respecter.

A la fin de chaque mois, les élèves ayant manqué la classe sans excuse légitime ni excuse valable plus de quatre demi-journées dans le mois, font l’objet d’un signalement auprès de M. le Directeur académique des services de l’Education nationale chargé du 1er Degré.

Les jours de classe sont : lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi

Les horaires :        Entrées des élèves entre 8h20 et 8h30 et entre 13h20 et 13h30 (L, Ma, J et V).

Sorties : à 11h30, à 15h (mardi et vendredi) et à 16h30 (lundi et jeudi)

Rappel : à l’école élémentaire, les élèves sortent seuls.

 

2 – Vie scolaire

L’école favorise l’ouverture de l’élève sur le monde et assure conjointement avec la famille, l’éducation globale de l’enfant. Elle a pour objectif le développement de la personnalité dans un cadre social et la réussite individuelle en offrant les mêmes chances à tous.

L'école élémentaire apporte les éléments et les instruments fondamentaux du savoir et assure la continuité des apprentissages. Il s’agit d’atteindre les objectifs du Code de l’éducation

Les enseignants apportent aux enfants les connaissances, le savoir et le savoir-faire. Ce sont d'abord les parents qui apprennent aux enfants le savoir être, la maîtrise de soi et le respect des autres.

L’enseignant s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.

De même les élèves, comme leur famille, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne de l’enseignant ou du personnel de l’école et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

Les mouvements généraux (déplacements internes, entrées, sorties) doivent se faire en bon ordre, sans poussées ni bousculades, et sans bruit excessif.

Les manquements au règlement intérieur de l’école, et, en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des adultes présents dans l’école peuvent donner lieu à des sanctions qui sont portées à la connaissance des familles. Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui même ou pour les autres.

Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, un avertissement peut être prononcé par le Conseil des Maîtres et sa situation être soumise à l’examen de l’équipe éducative, prévue à l’article 21 du décret n°90-788 du 6 sept. 1990.  Dans les situations exceptionnelles, une mesure d’exclusion temporaire de l’école peut être prise en accord avec Madame l’inspectrice de l’Education nationale.

 

Tenue des élèves

Les élèves doivent se présenter à l’école dans une tenue adaptée à la vie scolaire, en parfait état de propreté corporelle et vestimentaire. Les vêtements doivent être marqués lisiblement et durablement. Les vêtements et objets trouvés sont regroupés près de la loge du gardien. Chaque veille de vacances, les vêtements non réclamés sont donnés à une œuvre caritative.

Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du Code de l’Education, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdite. Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.  (Loi sur la laïcité)

Equipement scolaire.

Les parents doivent veiller à ce que les enfants n’apportent à l’école que les objets nécessaires aux activités scolaires (à marquer au nom de l’enfant). Le matériel scolaire est à vérifier et à compléter régulièrement.

Sont interdits tous les objets d’un maniement dangereux ou de valeur ou tout objet sujet à échange.

 

Le port de bijoux (chaînes, anneaux d’oreilles, bagues…) ou de lunettes (sauf avis médical), pouvant occasionner des accidents, particulièrement en activités sportives et lors des récréations, est interdit. L’école dans le cas contraire dégage sa responsabilité.

Sont autorisés les balles et les ballons en mousse uniquement, les cordes à sauter avec embouts en plastique, les élastiques, les billes, les jeux de cartes traditionnels, les osselets…

Cantine – Etude – Ateliers

La cantine, l’étude, les ateliers se déroulent sous la surveillance du personnel d’interclasse ou celle d’animateurs associatifs.  En cas de manquement grave à la discipline ou de détérioration du matériel, les parents sont systématiquement avertis et une exclusion peut être prononcée.

 

3 – Santé

En cas d’accident, de malaise ou d’indisposition, l’élève doit prévenir immédiatement son enseignant ou l’une des personnes de service. Ses camarades doivent le faire pour lui s’il ne le peut pas.

Le personnel de l’école n’est pas habilité à soigner les enfants, hormis “les petits soins” prodigués à l’aide des produits d’urgence de la pharmacie de l’école selon le BO du 6 janvier 2000. Les familles sont donc tenues de venir chercher leurs enfants malades après appel de l’école dans les plus brefs délais afin de consulter un médecin.

En cas d’accident grave, le SAMU est appelé et la famille prévenue. Le médecin régulateur juge s’il doit envoyer l’enfant à l’hôpital. En tout état de cause, la famille reste responsable de la santé de son enfant et doit le rejoindre dans les plus brefs délais.

 

Les médicaments sont strictement interdits à l’école sauf en cas de P.A.I (projet d’accueil individualisé) établi avec le médecin scolaire.

Un enfant fiévreux ou malade doit être gardé à la maison.

A l’exception des fruits frais (récréation de 10h uniquement), les collations aux récréations sont interdites. Il est interdit d’apporter des chewing-gums et des bonbons dans l’école. Le goûter de 16h30 est autorisé pour les élèves inscrits à l’étude et aux ateliers.

 

4 – Assurance

Pour toute sortie dépassant du temps scolaire et toute activité extra-scolaire (cantine, étude, atelier…), l’enfant doit être assuré par sa famille. La souscription par la famille d’une assurance responsabilité civile et d’une assurance individuelle « accidents corporels » est exigée.

 

5 – Coopérative

La scolarité est gratuite. Cependant, une coopérative destinée à favoriser l’esprit d’entraide et de solidarité a été créée dans l’école. Cette coopérative est affiliée à l’Office Central de la Coopération à l’Ecole (OCCE). Elle permet, entre autres, d’améliorer le cadre de vie scolaire, de mettre en œuvre des projets de classe, de cycle, d’école (article 2 du règlement de l’OCCE). La participation financière des familles est facultative et le montant des dons est libre.

A la fin des heures de classe (à 11h30, à 15h les mardis et vendredis et à 16h30 les lundis et jeudis), il n’y a plus ni surveillance légale possible dans l’établissement scolaire (à l’exception des élèves inscrits à la cantine le mercredi jusqu’à 13h30, aux activités de l’aménagement des rythmes éducatifs les mardis et vendredis jusqu’à 16h30, à l’étude et aux ateliers les lundis, mardis, jeudis et vendredis jusqu’à 18h00), ni accueil pour un oubli de matériel ou de vêtement.

En aucun cas, un enfant ne sera autorisé à quitter l’école seul, en dehors des heures de sorties réglementaires. Des demandes écrites peuvent être faites pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel. La personne responsable devra alors venir chercher l’enfant à l’école et signer le registre prévu à cet effet à la loge.

L’accès des locaux scolaires est réservé aux seules personnes autorisées.

 

6 – Charte d’utilisation de l’Internet

Les personnes ayant accès aux équipements informatiques de l’école sont tenues de respecter la charte d’utilisation de l’Internet, des réseaux et services multimédias, en vigueur dans l’école.

 

7 – Suivi par la famille

Les parents doivent vérifier le cartable de leur enfant et son matériel scolaire. Ils doivent consulter tous les jours le carnet de correspondance et signer les cahiers, les contrôles, les livrets, au rythme fixé par les enseignants.

Les parents peuvent rencontrer l’enseignant de leur enfant ainsi que la directrice de l’école en prenant rendez-vous par le biais du carnet de correspondance.

 

***

Ces dispositions réglementaires sont prises dans le but d’assurer des conditions favorables à la vie scolaire. Elles seront reprises et commentées en classe avec les enfants. Les parents sont invités à apporter leur concours aux enseignants de l’établissement en ce qui concerne l’observation du présent règlement.

Une copie de la Charte de la Laïcité affichée dans tous les établissements scolaires ainsi que les consignes à appliquer en cas de déclenchement du PPMS (Plan Particulier de Mise en Sûreté) sont annexées au présent Règlement.

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