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Un enseignant ayant un élève handicapé peut-il utiliser son véhicule personnel pour transporter l’enfant et son fauteuil lors d’une sortie scolaire ? juin 2009

Loi sur les personnes handicapées au niveau départemental.

Publié en octobre 2008

Depuis 2008, cette langue figure dans les programmes, de l'école maternelle au collège. publié en 2009

Une publication du réseau CNDP (devenu depuis Canopé) qui est un outil pour les équipes.

Le ministère a publié des ressources d'accompagnement éducatif pour la scolarisation des enfants présentant des troubles de type TSA, TED et TCC.

Missions des enseignants spécialisés et contacts

La Commission des Droits et de l’Autonomie des personnes handicapées (CDA) : sa composition (publié en décembre 2005)