Groupement d'achats "maintenance TGBT et transformateurs"

Groupement d'achats "maintenance TGBT et transformateurs"

  • Année 2012-2022

Année 2012-2022

Pièces du marché à produire à l'appui du premier mandat:

- convention adhésion au groupement d'achat avec liste adhérents

- page 2 de la convention signée par le lycée Voltaire

- Délibération du CA de l'adhérent autorisant la signature de la convention d'adhésion

- CCP

-Acte engagement INEO pour les lots 1 et 2

- annexe 2 à acte engagement INEO

- Notification marché à INEO- Acte engagement EIFFAGE pour les lots 3 et 4

annexe 2 à acte engagement EIFFAGE

- Notification marché à EIFFAGE- annexe 1 à acte engagement commune aux deux titulaires

-Délibération du CA du lycée Voltaire approuvant la signature des marchés avec accusé réception

 

Documents pour l'exécution technique du marché:

- Instructions pour la mise en oeuvre du marché

- demande de séparation de réseau