Circonscription 18B - Goutte d'Or (archives)

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Magali Venot mis à jour le 01/09/17
L’étude de la DEPP   18/03/14
Laurence Cyrulik mis à jour le 18/03/14
ASEM : organisation hiérarchique, horaires
Résumé

L'organisation hiérarchique et les horaires des ACEM

Chapeau
Contenu

Organisation hiérarchique

En leur qualité d’agents de la ville de Paris, les ASEM sont placés sous l’autorité hiérarchique du maire de Paris et des ses représentants.
Le supérieur hiérarchique direct de l’ASEM est le responsable des relations humaines de la circonscription des affaires scolaires (CAS) dans laquelle se situe l’école d’affectation.
Durant le temps scolaire, les ASEM sont placés sous l’autorité fonctionnelle du directeur ou de la directrice d’école. Les ASEM suivent les instructions de la directrice ou du directeur, dans le cadre de leur statut particulier et du présent règlement de service.
Les ASEM sont affectés dans une ou plusieurs écoles et placés sous l’autorité fonctionnelle du directeur ou de la directrice. Ils ne sont pas des " adjoints " du personnel enseignant. Ils sont affectés collectivement à une école et peuvent donc intervenir dans une section ou une autre selon les besoins de l’organisation globale de l’établissement.

Horaires de travail

L’horaire de travail quotidien du lundi au vendredi est compris entre 7 heures et 19 heures.
La répartition journalière de cet horaire doit permettre d’assurer la présence minimum et sans interruption d’un ASEM dans l’école (y compris le mercredi lorsqu’il y a centre de loisirs) sur les plages horaires de présence des enfants.
L’amplitude de la journée de travail ne peut être supérieure à 9 heures sauf autorisation exceptionnelle et demande de l’agent.
La durée effective de semaines travaillées étant fixée à 39 heures, l’ASEM bénéficiera de jours RTT, conformément au protocole d’accord cadre sur l’ARTT dont 3 jours au titre de la demi-heure visée au paragraphe précédent.
Les modalités de prise des congés annuels et jours de RTT sont fixées par note de service. Elles tiennent compte de la nécessité de concilier les souhaits individuels des personnels et la continuité du service public.

Emploi du temps

Un emploi du temps précisant les horaires et l’organisation générale des tâches est établi pour l’année scolaire dans chaque école par le directeur ou la directrice en concertation avec les ASEM. 
Cet emploi du temps est transmis pour approbation à la circonscription des affaires scolaires avant le 15 septembre.
Dans un délai de 3 semaines suivant la réception, la CAS valide l’emploi du temps proposé, le cas échéant de manière implicite, ou demande des modifications.