Circonscription 18B - Goutte d'Or (archives)

Circonscription École Classe Académie Ministère
Téléchargements
Magali Venot mis à jour le 01/09/17
L’étude de la DEPP   18/03/14
Laurence Cyrulik mis à jour le 18/03/14

Que faut-il archiver ?

Dans le BO numéro 24 du 16 juin 2005,  on trouve la DUA (durée d’utilité administrative) de documents variés, par exemple :

  • une demande d’ouverture de classe,
  • un projet d’école,
  • un cahier d’enregistrement de courrier,
  • un planning de réservation de salle
  • un agenda de directeur,
  • les listes électorales,
  • les procès-verbaux de conseil d’école,
  • les cartes de voeux reçues,
  • les cahiers d’évaluation nationale : la durée est de 2 ans ; on conseille de conserver les années de mise en place du dispositif, puis un cahier sur 10 des années en 0 et en 5.

Pour chaque document, est précisé le "sort final" : ce que deviennent les documents analysés à l’issue de la DUA.
Ce sort final peut être :

  • la destruction indiquée par la lettre D,
  • le versement aux archives départementales (C),
  • enfin le tri (T).

Aide aux directeurs de la part des Archives des Paris pour l’archivage

Une visite des Archives de Paris est organisée dans chaque école afin :

  • de proposer des éliminations d’archives à l’issue de leur durée d’utilité administrative,
  • de formuler des conseils en matière de gestion des espaces de stockage et de préparer, d’un commun accord avec les directeurs d’écoles, des versements de documents anciens,
  • Il est en effet nécessaire de transférer dans des locaux sécurisés les archives historiques.
  • A l’abri des variations climatiques, elles seront en outre consultables sur demande dans une salle de lecture surveillée, dans le respect des règles de communicabilité.

La conservation des archives anciennes dans l’école ne sera autorisée qu’à titre exceptionnel en fonction des conditions de stockage observées et des possibilités pour les directeurs de satisfaire les recherches historiques et administratives qui ne manqueront pas de se poser. 

Les priorités retenues sont :

  • les registres matricules, les registres d’appel journaliers et les répertoires alphabétiques antérieurs aux années 1960,
  • les procès-verbaux des conseils d’école antérieurs aux années 1990,
  • tout ou partie des dossiers des élèves antérieurs aux années 1960.

 Les détails figurent dans le document ci-dessous de l’inspecteur d’académie.