Affichage, diffusion et présentation de la "Charte pour la Laïcité"
Résumé

Dans les écoles, la Charte de la laïcité sera affichée de manière à être visible de tous. Les lieux d’accueil et de passage sont à privilégier.

Chapeau

Dans les écoles, la Charte de la laïcité à l’École sera affichée de manière à être visible de tous. Les lieux d’accueil et de passage sont à privilégier : à cette fin, des affiches de grand format seront mises à disposition des écoles.

Contenu

Affichage et diffusion

Affichage

Il est souhaitable que l’affichage de la Charte de la laïcité à l’École dans les locaux scolaires revête un caractère solennel et constitue un moment fort dans la vie de l’école.

Diffusion

  • Le texte de la Charte de la laïcité à l’École devra être porté dans les meilleurs délais à la connaissance de l’ensemble des membres de la communauté éducative.
  • Il revient en priorité aux directeurs d’école d’assurer non seulement l’affichage, mais la diffusion de cette charte, en direction de l’ensemble de la communauté éducative, ainsi que des partenaires locaux de l’École, acteurs éducatifs et représentants associatifs notamment.
  • Sa présentation aux parents lors des réunions annuelles de rentrée sera l’occasion, pour les directeurs d’école, de faire connaître la charte, d’en éclairer le sens et d’en assurer le respect.
  • Dans les différentes instances (comme le conseil d’école), la Charte de la laïcité à l’École nourrira les réflexions et les échanges.
  • Il est recommandé de joindre la Charte de la laïcité à l’École au règlement intérieur.

Pédagogie

Il revient aussi aux directeurs de réfléchir avec l’ensemble de l’équipe pédagogique aux moyens de faire vivre la réflexion sur la laïcité dans leur établissement, à partir de cette charte.

Présentation de la Charte

  • Des valeurs
    La nécessaire maîtrise par les élèves du principe de laïcité et des valeurs qui fondent notre République requiert une pédagogie qui les fasse connaître, comprendre et partager.
  • Un enseignement et des actions
    La Charte de la laïcité à l’École en est un vecteur privilégié, qu’elle soit étudiée dans le cadre des enseignements, notamment en instruction civique et morale ou encore qu’elle soit mise en valeur dans le cadre d’actions éducatives.
  • Des principes simplement formulés
    La Charte de la laïcité à l’École a été élaborée avec l’intention d’en permettre la pédagogie.
    Elle énonce dans un langage simple les significations du principe de laïcité, des règles qui en découlent et de leur bien-fondé tout en clarifiant, pour la compréhension de tous, les garanties que ce principe apporte à l’exercice de la liberté, au respect de l’égalité, à la poursuite de l’intérêt général et à la fraternité.
  • La laïcité de la République
    Les cinq premiers articles rappellent les principes fondamentaux de la République indivisible, laïque, démocratique et sociale et le fondement solide que la laïcité offre à l’épanouissement de ces valeurs.
  • La laïcité de l’École
    Les dix articles suivants expliquent ce que doit être la laïcité de l’École, qui assure aux élèves l’accès à une culture commune et partagée.
    La neutralité des personnels et la laïcité des enseignements y sont rappelés, de même que les règles de vie, respectueuses de la laïcité, dans les différents espaces des établissements scolaires publics.

La visibilité des symboles

Simultanément à la diffusion de la Charte est indiqué qu’afin de mettre en œuvre l’article L. 111-1-1 du Code de l’éducation, il revient aux directeurs d’école :

  • de prendre les dispositions nécessaires, en lien avec les collectivités territoriales, pour que la devise de la République et les drapeaux tricolore et européen soient apposés sur la façade
  • d’afficher à l’intérieur des locaux la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, de manière visible et dans des endroits accessibles à l’ensemble de la communauté éducative. Contrairement à la Charte de la laïcité, ces dispositions s’appliquent non seulement aux écoles publiques mais aussi aux écoles privées sous contrat.