Circonscription 18B - Goutte d'Or (archives)

Circonscription École Classe Académie Ministère
Téléchargements
Magali Venot mis à jour le 01/09/17
L’étude de la DEPP   18/03/14
Laurence Cyrulik mis à jour le 18/03/14

Règlement départemental des écoles maternelles et élémentaires de Paris (publié en 2013)

Le règlement intérieur de chaque école est conforme au règlement type départemental de Paris, lui-même conforme au règlement type des écoles défini au niveau national.

Voici le règlement départemental en vigueur depuis la rentrée 2013 :

icone word Règlement départemental des écoles maternelles et élémentaires de Paris

Le précédent, en vigueur de juillet 2008 à juin 2013 :

icone word Règlement départemental des écoles maternelles et élémentaires de Paris 

Le règlement départemental est conforme au directives générales pour l'établissement du règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires :  

pdf-16x16 Directives nationales