Circonscription 18B - Goutte d'Or (archives)

Circonscription École Classe Académie Ministère
Téléchargements
Magali Venot mis à jour le 01/09/17
L’étude de la DEPP   18/03/14
Laurence Cyrulik mis à jour le 18/03/14

Orientations en SEGPA ou EREA

Informations pour la rentrée 2014

  • Réception par les IEN pour avis : vendredi 29 mars 2013
  • Date limite de réception des dossiers à la CDOEA
    (Commission Départementale d'Orientation vers les Enseignements Adaptés) : vendredi 12 avril
  • Pré-commissions : jeudi 16 mai, vendredi 17 mai
  • CDOEA 2013 : JEUDI 23 MAI

fichier word Fiche synthèse

fichier word Bordereau d’envoi

fichier word Fiche Famille-école

fichier word Fiche pédagogique (renseignée par l'enseignant, signée par le directeur d'école)

fichier word Fiche psychologue scolaire

fichier word Fiche assistante sociale

fichier word Calendrier CDOEA

Fichier-pdf Circulaire académique CDOEA du 7 novembre 2012

Informations générales

Les dossiers d’orientation sont présentés à une Commission Départementale d’Orientation vers les Enseignements Adaptés du second degré (CDOEA).

Voici les textes régissant ces orientations et présentant les procédures dans l’académie :

fichier word SEGPA - circulaire nationale (n°2006-139 - 29 août 2006)

Fichier-pdf SEGPA - circulaire académique ( 20 novembre 2013)

fichier word EREA - circulaire nationale (n° 95-127 - 17 mai 1995)

fichier word CDOEA - arrêté national (7 décembre 2005, MEN-DESCO A2 - BO n°1 du 5 janvier 2006)