Circonscription 18B - Goutte d'Or (archives)
Circonscription École Classe Académie Ministère
Téléchargements
Plan de la circonscription   01/09/17
Magali Venot mis à jour le 01/09/17
L’étude de la DEPP   18/03/14
Laurence Cyrulik mis à jour le 18/03/14
3/8/14
Accord du 20 mai 2005 concernant les photocopies licites (publié en septembre 2005)

Un accord du 20 mai 2005 concernant les photocopies licites

3/8/14
Photocopies : circulaire du 19 octobre 2005 (publié en novembre 2005)

Une circulaire du 19 octobre 2005

3/8/14
Photocopies et reproductions des oeuvres : note du 23 janvier 2007 (publié en février 2007)

Une note du 23 janvier 2007

3/8/14
Photocopie à l’école restreinte par un nouveau contrat (publié en octobre 2009)

La photocopie à l’école restreinte par un nouveau contrat

3/8/14
Photocopies et fichiers : usages contre-productifs pédagogiquement

Prérogatives à l'école maternelle et à l'école élémentaire