Circonscription 18B - Goutte d'Or (archives)

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Circonscription École Classe Académie Ministère
Téléchargements  
Magali Venot mis à jour le 01/09/17
L’étude de la DEPP   18/03/14
Laurence Cyrulik mis à jour le 18/03/14

Comptes rendus des conseils : registre et transmission.

Registres dont la charge est obligatoire et registres à la charge des communes (publié en avril 2009)

Deux textes réglementaires définissent ce registre (publié en avril 2009)

Spécificités, et protocole national sur l'organisation des soins

Circulaire du 19 septembre 1991

En pratique dans la classe et textes réglementaires

Présentation du décret qui rend obligatoire la gestion par le directeur d’école de deux registres spéciaux rassemblant les comptes rendus des conseils. (publié en avril 2009)