Circonscription 18B - Goutte d'Or (archives)
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Circonscription École Classe Académie Ministère
Téléchargements  
Plan de la circonscription   01/09/17
Magali Venot mis à jour le 01/09/17
L’étude de la DEPP   18/03/14
Laurence Cyrulik mis à jour le 18/03/14
09/03/15
Loi, règlement, règle, infraction, responsabilité, dommage, réparation, sanction, etc.

Des mises au point très complètes de l’ordre du droit (et un essai de carte mentale pour préciser ces notions) - Article de Claire Boniface IEN - Références aux ouvrages d*'Eirick Prairat* Université Nancy 2 - Novembre 2013

29/01/15
Règlement départemental des écoles maternelles et élémentaires de Paris (publié en 2013)

Le règlement intérieur de chaque école est conforme au règlement type départemental de Paris, lui-même conforme au règlement type des écoles défini au niveau national.

15/04/14
Faire la différence entre règles et règlement intérieur (cycles 1, 2 et 3)

Article de Claire Boniface (IEN), publié en février 2007