Circonscription 18B - Goutte d'Or (archives)

Circonscription École Classe Académie Ministère
Téléchargements
Plan de la circonscription   01/09/17
Magali Venot mis à jour le 01/09/17
L’étude de la DEPP   18/03/14
Laurence Cyrulik mis à jour le 18/03/14
3/13/14
Autorité parentale (publié en décembre 2008)

L’autorité parentale : définition. Autorité parentale conjointe. Autorité parentale unique. Conséquences pour l'école.

3/12/14
Parents divorcés ou séparés : droits et obligations des enseignants (publié en mai 2009)

Les parents divorcés ou séparés : droits et obligations des enseignants

3/12/14
Les enseignants peuvent-ils être sollicités dans le cadre des procédures de divorce ?

Les enseignants peuvent-ils être sollicités dans le cadre des procédures de divorce ? - Mai 2010

3/12/14
Quel est le parent interlocuteur de l’école en cas de résidence alternée de l’enfant ?

Quel est le parent interlocuteur de l’école en cas de résidence alternée de l’enfant ?

3/12/14
En cas de sortie scolaire, l’enseignant doit-il recueillir l’autorisation des deux parents lorsqu’ils sont séparés ? (publié en mai 2010)

En cas de sortie scolaire, l’enseignant doit-il recueillir l’autorisation des deux parents lorsqu’ils sont séparés ?

3/12/14
Lorsque les parents sont séparés ou divorcés, l’un des deux parents peut-il changer d’école son enfant ? (publié en mai 2010)

Lorsque les parents sont séparés ou divorcés, l’un des deux parents peut-il changer d’école son enfant ?

3/12/14
Inscription d’un enfant à l’école. Peut-elle être contestée par l’un des deux parents séparés ? (publié en mai 2010)

L’inscription d’un enfant à l’école peut-elle être contestée par l’un des deux parents séparés ?

3/12/14
Qui a le droit de venir chercher l’enfant à l’école maternelle ? (publié en mai 2010)

Qui a le droit de venir chercher l’enfant à l’école maternelle ?

3/12/14
Autorité parentale : une circulaire académique du 10 mai 2010 (publié en mai 2010)

Autorité parentale : une circulaire académique du 10 mai 2010

3/12/14
Autorité parentale en milieu scolaire : une brochure ministérielle (publié en avril 2011)

L’autorité parentale en milieu scolaire : une brochure ministérielle