REGLEMENT INTERIEUR

09 sept. 09

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PREAMBULE

Le collège Jean-Baptiste CLEMENT comprend 2 structures distinctes :

- les classes générales de collège situées au : 26 rue Henri Chevreau dans le 20ème arrondissement.

- les classes de S.E.G.P.A. situées au : 82 rue de Ménilmontant dans le 20ème arrondissement.

Élaboré avec tous les représentants de la communauté scolaire, (personnels enseignants et non enseignants, élèves et parents d'élèves), le règlement intérieur est voté par le conseil d'administration.

Ce règlement intérieur a pour but d'assurer le bon fonctionnement de l'établissement, la sécurité des personnes qui y vivent, et de garantir pour tous, les meilleures conditions de travail possibles.

Responsables de l'éducation, les adultes du collège sont porteurs de l'autorité. Chaque élève est tenu de respecter cette autorité.

PRINCIPES ET VALEURS

L'éducation est un droit (Convention des droits de l'enfant de 1989). La scolarité est obligatoire jusqu'à 16 ans et l'inscription dans un établissement scolaire engage le jeune et sa famille (parents, tuteurs, responsables légaux).

 La présence à tous les cours prévus à l'emploi  du temps est obligatoire (article 10 de la loi  du 10 juillet 1989). En aucun cas un élève ne peut refuser d'étudier certaines parties du programme, ni se dispenser  d'assister à certains cours.

 Le collège est un établissement public, laïque et gratuit d'enseignement et d'éducation. Sa mission est de contribuer à la formation intellectuelle, physique et citoyenne des élèves dont il a la charge, de manière à leur permettre de trouver leur place dans la société.