Circulaire n° 24AN0002 datée du 9 janvier 2024 et ses annexes.

Circulaire - Modalités services 2ème degré du privé - Rentrée 2024-25

Les différentes modalités de service sont les suivantes :

• I    Temps partiel de droit ou temps partiel sur autorisation,
• II   Disponibilité sur demande,
• III  Congé parental,congé de présence parentale, congé de solidarité familiale, congé de proche aidant,
• IV  Départ en retraite.

Annexe 1 - Temps partiel de droit - Rentrée 2024-25

Annexe 2 - Temps partiel sur autorisation - Rentrée 2024-25

Annexe 3 - Mise en disponibilité de droit - Rentrée 2024-25

Annexe 4 - disponibilité nécessité de service - Rentrée 2024-25

Annexe 5 - Demande de congé de présence parentale - Rentrée 2024-25

Annexe 6- Demande de congé parental_Réintégration- Rentrée 2024-25

Annexe 7 - Cessation d'activité - Rentrée 2024-25

Annexe 8 - Régime additionnel de retraite - Rentrée 2024-25

Annexe 9 - Etat de services - Rentrée 2024-2025

Annexe 10 - Poursuite d’activité au-delà de la limite - Rentrée - 2024-25

Les demandes doivent parvenir aux services concernés pour le 26 janvier 2024.