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Pour l'école de la confiance
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Focus

mis à jour le 21/09/18

Les outils numériques facilitent les usages professionnels (communication, publication, archivage,...) au quotidien mais ils nécessitent le respect d'un certain nombre de précautions qui permettent à chaque professionnel de travailler dans un cadre sécurisant et respectueux des données personnelles.
Le contenu de cet article est actualisé régulièrement.

Le 25 mai 2018, la France doit appliquer le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) qui vise à garantir que les utilisateurs connaissent, comprennent et acceptent les données personnelles collectées notamment par le biais des outils informatiques.

Ce texte s’inscrit dans la continuité de la loi informatique et libertés qui reste pleinement en vigueur. Il porte sur la protection des données à caractère personnel. Il tend à protéger la vie privée des internautes en précisant les droits et les obligations relatifs à tout traitement de données personnelles. 
Il a pour objectifs de :

  • Renforcer le droit des citoyens ; 
  • Responsabiliser les acteurs face au traitement des données personnelles ; 
  • Assurer le contrôle et l’application des sanctions sur tout le territoire européen. 

Le RGPD : foire aux questions (DANE de Lyon)

Le RGPD, ça change quoi dans un établissement scolaire ?

Les établissements scolaires et collectivités doivent être capables de garantir et de prouver que le traitement des données est conforme et sécurisé. 
Avec le RGPD, il s’agit de simplifier les démarches et de responsabiliser tous les acteurs. Le traitement de données au sein de l’école (élèves, parents et personnels) devra être inscrit sur un registre, fréquemment maintenu à jour, géré au niveau académique pour le 1er degré.
La CNIL conserve un droit de contrôle sur le respect de cette procédure et sur l’application de la loi.

Le RGPD sur le site de la CNIL

Le RGPD, ça change quoi dans ma pratique de classe ?

Notre posture professionnelle va devoir évoluer vers une vigilance accrue sur les données que nous échangeons ou mettons à disposition. Il s’agit d’exercer notre responsabilité dans un cadre de confiance. 

Communiquer de manière professionnelle, sauvegarder et partager nos données, diffuser des données personnelles, choisir un outil « en ligne » ou une application tablettes… etc… ces problématiques font ou feront l’objet d’une communication régulière dans cet article.


 A ce jour, les services de l'académie de Paris mettent en œuvre une stratégie d'accompagnement visant à sensibiliser les enseignants sur les risques des pratiques actuelles et à identifier les bonnes pratiques et précautions à prendre afin que les usages numériques garantissent la protection des données de chacun. Cet accompagnement prendra diverses formes : focus juridique dans Inform@lire, stages inscrits au PAF, espace collaboratif dédié à venir, réunions de directeurs.... Une actualisation régulière des informations et des avancées s'effectuera dans Inform@lire.

Les applications "métier" (ONDE, LSU, m@gistère, GAIA,...) s'inscrivent déjà dans ce cadre de confiance.

Apprendre aux élèves à protéger leurs données personnelles

Initié par la CNIL puis adopté au plan international en octobre 2016, le référentiel de formation des élèves à la protection des données personnelles a vocation à être utilisé dans le cadre des programmes scolaires quelle que soit la discipline enseignée. Il se structure en 9 domaines déclinés en termes de savoirs et d'aptitudes qui peuvent prendre place dans le parcours citoyen de l'élève.

Plus d'informations : http://eduscol.education.fr

 Diffuser l’image d’une personne : qui autorise qui, à faire quoi, pendant combien de temps ?

photo numerique

Grâce à internet, la publication, l’échange et le partage de photos et de vidéos sont facilités. Dans un contexte professionnel la publication de ces fichiers nécessite de s’interroger sur l’autorisation préalable à faire signer, si c’est un élève mineur, par son représentant légal.

L’image des personnes est protégée juridiquement. En effet, l’article 9 du Code civil énonce que « chacun a droit au respect de sa vie privée », y compris au respect de son image. En conséquence, « toute personne a sur son image un droit exclusif et absolu et peut s'opposer à sa fixation, à sa reproduction ou à son utilisation sans autorisation préalable ».

Avant toute prise de vue et surtout avant toute publication, dès lors qu’une personne est identifiable, il est indispensable de demander son consentement écrit au sujet photographié. Pour photographier ou filmer un enfant mineur et publier son image, il convient d’obtenir l’autorisation de son représentant légal, c’est-à-dire ses parents ou son tuteur.

L’autorisation doit contenir :

  1. nom et prénom de la personne photographiée ou filmée ;
  2. nom et prénom de la personne à qui est donnée l’autorisation ;
  3. la destination des images ou vidéos (site Internet, diaporama, DVD…) et le cadre d’utilisation (article d’information, illustration d’un travail de classe, journal en ligne…) ;
  4. le caractère gratuit ou non de l’autorisation ;
  5. la durée de l’autorisation.

 Plus d'informations

Les autorisations validées par le service juridique académique :

Chacun a droit au respect de son image !

A l'approche de la fin d'année, de nombreux événements festifs sont organisés dans les écoles. A cette occasion, comment accompagner un usage raisonnable des photos et vidéos prises par les participants ?

Cela peut se matérialiser sous la forme d'une affiche présente à l'entrée de l'école lors des événements avec un rappel à la loi :

" CHACUN A DROIT AU RESPECT DE SON IMAGE
Conformément à l'article 9 du code civil relatif au droit à l'image, il est rappelé que les photos et vidéos prises lors de cet événement doivent obtenir le consentement des personnes photographiées. Les prises de vues ne doivent pas être diffusées au delà du cercle de famille, elles ne peuvent donc pas être publiées via Internet sur les réseaux sociaux notamment (facebook,...etc...)."
  Fichier PDF  Proposition d'affiche
Cette mention peut également être ajoutée dans le règlement intérieur des écoles.

 Diffuser des oeuvres, selon quelles modalités ?

Dès sa création une œuvre de l’esprit « originale » est en droit français soumise aux droits d’auteur. Constitués des droits moraux (expression du lien étroit de l’auteur avec son œuvre) et des droits patrimoniaux (valeur économique de celle-ci), l’accord de l’auteur est indispensable pour tout acte d’exploitation qu’il s’agisse d’une diffusion gratuite ou payante, d’une modification de l’œuvre, d’une fixation sur support, voire d’une divulgation pour la première fois de l’œuvre.

VIDEO : Le principe du droit d'auteur

Internet ne change rien à l’application des droits d’auteur : les possibilités de communication et d’édition via les supports numériques sont larges et il faut, dans un contexte professionnel, démultiplier sa vigilance.

L’utilisation en classe de ressources, concernées par les droits d’auteur, est soumise au respect du critère d’exception pédagogique. Ce que l’on nomme ainsi correspond aux accords négociés permettant d’utiliser des œuvres dans un cadre pédagogique. Elle s’applique à des fins exclusives d’illustration dans le cadre de l’enseignement et de la recherche, à destination d’un public majoritairement composé d’élèves, 

Si cette diffusion se fait à des fins d’illustration ou de communication d’un travail pédagogique au delà des murs de la classe, la responsabilité de l’enseignant peut être engagée selon la situation de l’œuvre.

La notion de droits d'auteur - les licences CreativeCommons

Musique, création et droit d'auteur

fondamentaux droit auteurÀ l’occasion de la journée mondiale du livre et du droit d’auteur (le 23 avril 2018), cinq animations des Fondamentaux proposent d’apprendre de façon ludique les notions fondamentales de la « Musique, création et droit d’auteur ».

C’est aussi l’occasion de faire le point sur les droits d’un auteur, d’un artiste-interprète, sur son œuvre, la diffusion d’une création. Car même les élèves et les enseignants disposent du droit d’auteur ! Cas concrets, témoignages, conseils, ressources de référence.

Brochure SACEM "Comment se fabrique la musique ?"

Vous allez diffuser de la musique lors de la fête de votre école.
La musique interprétée ou diffusée à cette occasion est le fruit du travail d’auteurs, de compositeurs et d’éditeurs de musique qui ont confié à la Sacem la mission de collecter et répartir leurs droits d’auteur.
Plus d'informations : SACEM

Héberger ses fichiers professionnels de manière sécurisée

En contexte professionnel, il nous appartient de nous interroger sur la responsabilité que nous engageons en matière de sécurité des données et de lieu de stockage de ces données.

Sécurité des mots de passe

cadenasBasée sur la gestion d’un secret, l’authentification par identifiant et mot de passe est un moyen simple pour contrôler un accès à un service en ligne. Il n’existe pas de définition universelle d’un bon mot de passe, mais sa complexité et sa longueur permettent de diminuer le risque de réussite d’une attaque informatique.

A la recherche d’un mot de passe efficace, la CNIL vous propose une astuce : Phrase2Passe 

Collecter des données… pour quelles finalités ?

De plus en plus de services en ligne, proposent aux enseignants la création de profils pour les élèves. Ce geste est à interroger au regard des données personnelles que nous mettons à disposition des sociétés éditrices de ces services : 

  • quel est le but de cette collecte de données ?
  • en tant qu’enseignant, suis-je légitime pour transmettre des données personnelles sur les élèves ?
  • quelles informations nous sont données par les conditions générales d'utilisation (CGU) sur la protection des données collectées ?
  • pendant combien de temps ces données sont-elles conservées par le prestataire ?

Plus d’informations

Conservation des données

En fin d'année la tentation de conserver des photos des élèves en action est grande. Pourtant, conformément au droit à l'image, il n'est pas possible de conserver ces données au delà de l'année scolaire. La bonne pratique à mettre en œuvre est d'effacer ces données des ordinateurs ou tablettes de l'école ou sur nos outils personnels avant de quitter sa classe en fin d'année.

Plus d'informations

Sécuriser les accès pour protéger les élèves

reseau

Les ordinateurs et tablettes connectées au réseau de la Ville de Paris disposent d’un accès Internet qui préserve la sécurité des données et permet de filtrer l’affichage des sites web. Ce dont nous ne disposons pas sur nos abonnements personnels. Cet outil n’est pas infaillible, le premier échelon de sécurité reste l’adulte vigilant sur les usages que font les élèves d’Internet.

Plus d'informations : Filtrage de contenu

WIFI : quelles précautions dans l’utilisation à l’école ?

collecte donneesL’adoption de la loi Abeille rend désormais possible l’accès à Internet en wifi (ASFI) dans les écoles. L’équipement en borne wifi, responsabilité de la collectivité (Ville de Paris) ne peut se faire que sous deux conditions essentielles :

  • une information préalable doit être présentée lors du conseil d’école
  • les équipements wifi doivent être désactivés lorsqu’ils ne sont pas utilisés.

Début 2015, la loi Abeille relative à la sobriété, à la transparence, à l’information et à la concertation en matière d’exposition aux ondes électromagnétiques était adoptée. 

Cette initiative fait suite aux inquiétudes grandissantes de la population face à leur exposition aux ondes magnétiques. L’idée avancée consistait à proposer des solutions sans pour autant restreindre les nouvelles technologies, pour allier dans la mesure du possible les contraintes environnementales, économiques et sociales.

La loi Abeille :

  • Les bornes Wi-Fi peuvent être installées dans les écoles et les EPLE.
  • Les terminaux (PC, tablettes) et points d’accès Wi-Fi doivent être pourvus d’un mécanisme simple permettant de désactiver l’accès sans fil lorsque les activités pédagogiques ne le nécessitent plus.

Le conseil d’école (ou le conseil d’administration en collège) est préalablement informé des projets d’installation de solutions de réseau sans fil (mais l’information ne donne pas lieu à un vote).

WIFI dans les écoles : les points essentiels

Charte des usages des outils numériques

La charte des usages des outils numériques, signée par tous les élèves et personnels doit être annexée au règlement intérieur des écoles. Elle a vocation à responsabiliser et protéger les élèves et les enseignants dans cette utilisation d’Internet.

Plus d’information : Charte des usages

Synbox, le cloud académique

logo SynboxLes outils numériques invitent de plus en plus à un hébergement des données dans le cloud. Ces espaces, hébergés sur des serveurs (ordinateurs connectés en permanence au réseau), permettent aux usagers d’y accéder depuis n’importe quelle machine connectée à Internet.

Chaque enseignant du premier degré de l'académie de Paris dispose, via son identifiant et mot de passe académique, d’un espace de type cloud. Les fichiers sont stockés sur un serveur académique qui en assure la sécurité et l’intégrité tout en permettant l’accès via Internet, la sauvegarde, le partage et le travail collaboratif.

Se connecter à Synbox, le cloud académique : https://synbox.ac-paris.fr (accès via l'identifiant et le mot de passe académique).

Synbox, le cloud académique

S’authentifier pour s’informer

ARENA

portail arenaLe portail d’authentification Arena (https://bv.ac-paris.fr/arena/) est la porte d’entrée vers plusieurs services indispensables aux enseignants. Par exemple, iProf permet de mettre à jour sa situation administrative, consulter son dossier en vue des rendez-vous de carrière ou toute évolution professionnelle.

L’authentification sur Arena nécessite un identifiant et un mot de passe transmis dès votre nomination. C'est également l'identifiant et le mot de passe de votre messagerie professionnelle académique.

Portail académique

portail acaL’authentification sur le portail académique vous ouvre l’accès à des ressources professionnelles notamment les lettres d’informations : inform@lire - la lettre des TICE à l’école - la lettre EDU_NUM - l’œuvre de la semaine - ...

S'authentifier sur le portail académique : assistance

L’authentification sur le portail académique nécessite un identifiant et un mot de passe transmis dès votre nomination. C'est également l'identifiant et le mot de passe de votre messagerie professionnelle académique.

S’authentifier pour se former

S’inscrire et suivre des formations tout au long de sa vie professionnelle, accéder à des ressources en ligne sont autant de services qui sont accessibles aux enseignants via l’identifiant académique.

GAIA

GaiaL’inscription aux formations du Plan Académique de Formation (PAF) ou dans le cadre des 18h de formation passe désormais par un outil unique : GAIA (accessible avec votre identifiant académique) : https://bv.ac-paris.fr/arena/

m@gistère

m@gistere ParisLa plateforme m@gistère permet de suivre des parcours hybrides inscrits dans votre plan de formation. Ce dernier peut s’enrichir d’offres complémentaires présentes sur le même espace https://magistere.education.fr/ac-paris/

Lire également : Réussir avec m@gistère

S'authentifier pour accéder à des ressources pédagogiques

ressources insitutionnellesDans le cadre de la mise en œuvre de la réforme des programmes à la rentrée 2016, des banques de ressources numériques éducatives gratuites sont à disposition des enseignants et des élèves. Ces ressources, proposées dans différents domaines d’enseignement, associent des contenus multimédias, enrichis et interactifs et des services pour concevoir des séances et proposer des activités d'apprentissage  variées, en ligne ou hors ligne.

Seule l’adresse académique permet l’accès à ces ressources dont certains services offrent la possibilité de créer des comptes classes. 

La recherche de ressources pertinentes et ciblées peut s'effectuer sur Myriaé, le portail de recherche et de présentation des ressources numériques pour l'École mais aussi sur d'autres sites institutionnels ou spécialisés.

Communication professionnelle

 

La messagerie académique… c’est automatique !

messagerie academiqueDès sa nomination, chaque enseignant est doté d’une adresse académique de la forme prenom.nom@ac-paris.fr. Cette adresse académique est aussi le vecteur des informations professionnelles : inform@lire, notifications de messages iProf, PPCR, élections professionnelles, mutations et mouvement…

L’adresse académique permet de vous identifier, préserve la confidentialité des informations et préserve le principe du droit à la déconnexion. L’utilisation de cette adresse doit être un réflexe pour toute communication professionnelle avec les services académiques et les partenaires.

Rediriger ses messages professionnels ne permet pas de garantir la protection des données personnelles lorsque ce transfert se fait via des services "grand public".
Configurer un logiciel de messagerie vous permet d'utiliser (consulter et écrire) votre messagerie professionnelle en toute sécurité sans risque de détournement de données personnelles pour lequel notre responsabilité individuelle est engagée.

Messagerie professionnelle académique :

L'outil I-Prof, une messagerie qui n'en est pas une !

accueil T3I-Prof vous permet de façon sécurisée (via votre identifiant et mot de passe professionnel) :

    • de consulter votre dossier administratif,
    • de compléter votre curriculum vitae,
    • de vous informer sur vos perspectives de carrière,
    • d'accéder à des guides pour gérer votre carrière, vous inscrire, obtenir vos résultats,
    • de contacter votre correspondant de gestion.

I-Prof : un bouquet de services pour les enseignants

 

Ouvrir l'école vers l'extérieur via Internet

Les classes et les écoles peuvent se doter d’outils de communication via Internet. A l’ère de réseaux sociaux et de l’utilisation massive d’Internet, la responsabilité professionnelle de l’enseignant est engagée si la communication se fait en dehors d’un cadre sécurisé de confiance. L’hébergement de ces ressources sur les serveurs académiques garantit la protection et la sécurisation des données sensibles que sont les photos des élèves ou des enseignants, l’identité des personnes et les productions des élèves également concernées par les droits d’auteur !

Une adresse de messagerie pour la classe

melclasse

Chaque classe parisienne peut être dotée d’une adresse de messagerie hébergée par l’académie. Ce service offre, dans une interface adaptée aux élèves, une adresse mèl qui préserve des pourriels (spam) ou sollicitations commerciales et permet une communication vers l’extérieur : parents, correspondants, partenaires de l’école…

Ces adresses sont à demander au FIP de votre circonscription

 Fichier PDF  Tutoriel d'utilisation 

Un blog pour la classe, le cybercarnet

cybercarnetIl est possible pour un enseignant souhaitant présenter le travail de la classe,  diffuser des informations liées à la vie de la classe d’obtenir un blog appelé Cybercarnet.  L’enseignant est responsable du contenu des pages du service, de leur pérennité et de leur intégrité. Un cybercarnet est ouvert pour l’année scolaire et est fermé, sauf demande expresse, au plus tard en septembre de l’année scolaire suivante. Une demande de renouvellement peut être envisagée si l’enseignant suit sa classe l’année suivante.

Le cybercarnet

Un site Internet pour ouvrir l'école vers l'extérieur

site ecoleDans une dynamique d’école, l’académie propose d’héberger un site Internet d’école. Ce dernier répond, à l’échelle d’une école, aux mêmes objectifs que le cybercarnet. Sur ces espaces, il est possible de mettre en ligne des photos et documents et de valoriser les productions des élèves ou les projets menés en classe tout en respectant les droits d’auteur et le droit à l’image.

La charte d’hébergement des sites Internet d’école vous fournit un résumé de l’ensemble des consignes à respecter pour la publication d’un site.

Le site Internet d'école

Un espace numérique de travail (ENT) : Paris Classe Numérique

logo PCNDe plus en plus de services numériques s’apparentent à des réseaux sociaux. C’est aussi le cas de l’ENT qui doit permettre aux personnels enseignants et non enseignants d’accompagner les élèves dans la construction de leur identité numérique et dans l’utilisation responsable des réseaux sociaux.

ParisClasseNumérique intègre des fonctionnalités issues des réseaux sociaux : fil de nouveautés, personnalisation du profil, dans une logique de partage et collaboration. Mais il se distingue des réseaux sociaux les plus connus en conservant les spécificités d’un réseau éducatif. C’est aussi un réseau localisé et sécurisé, réservé à des communautés scolaires attachées à un établissement.

Présentation de l'ENT : https://www.parisclassenumerique.fr/

 

 

  Numérique & juridique  

Focus  

Les outils numériques facilitent les usages professionnels (communication, publication, archivage,...) au quotidien mais ils nécessitent le respect d'un certain nombre de précautions qui permettent à chaque professionnel de travailler dans un cadre sécurisant et respectueux des données personnelles....

   

Ouverture de la campagne d'inscription au PAF 2018-2019  

La DAFOR vous informe que les inscriptions individuelles pour l'année 2018-2019 sont ouvertes à compter du 28 août 2018, et ce jusqu'au 23 septembre inclus.

inform@lire75    

inform@lire75 - la lettre d'informations des enseignants premier degré  

Cette lettre d'information est adressée chaque jeudi via l'adresse de messagerie académique à tous les enseignants du 1er degré de Paris. Pour accéder au contenu protégé, il est nécessaire de s'identifier avec l'identifiant et le mot de passe académique personnel (celui utilisé pour consulter iProf...

  Évaluation - Livret Scolaire Unique  

Mise en place du Livret Scolaire Unique du CP à la 3ème  

Les livrets scolaires de l’école élémentaire et du collège évoluent à compter de la rentrée scolaire 2016 pour ne plus former qu’un livret scolaire commun pour la scolarité obligatoire.