Search Results

Texte complémentaire portant sur le droit d'auteur

Grève : obligations du directeur et des enseignants

Des mises au point très complètes de l’ordre du droit (et un essai de carte mentale pour préciser ces notions) - Article de Claire Boniface IEN - Références aux ouvrages d*'Eirick Prairat* Université Nancy 2 - Novembre 2013

Présentation, fonctions, utilités

Article 5 du décret du 28 mai 1982 et textes complémentaires

Principe de la circulaire et précisions

Viande halal et tensions au nom de la laïcité dans les cantines : question d’un député au ministre Luc Chatel à l’Assemblée nationale, réponse Avril 2010