Circonscription 19C
Jaurès

Documents administratifs

Vous trouverez des formulaires permettant de faire une demande d'autorisation ou d'intention (absence, indemnités, congé...) au sein de la circonscription.

Fichier PDF Circulaire autorisation d'absence

Fichier PDF  Autorisation d'absence formulaire 2020 

Fichier PDF Autorisation d'absence PVP

Fichier Microsoft Word Intention de grève

Fichier PDF Prise en charge des frais de transport

 

Vous trouverez des documents concernant les sorties scolaires.

Circulaire n°99-136 du 21-9-1999

Fichier PDF Annexes sorties scolaires

 

Vous trouverez des documents relatifs à la procédure lors d'accidents du travail.

Les accidents de service ou de travail

Fichier PDF Déclaration d'accident du travail

Fichier PDF Notice explicative pour la déclaration d'accident 

Fichier PDF Certificat de prise en charge accident du travail 

 

Vous trouverez des documents relatifs à la mise en place des PPMS.

 Fichier PDF Circulaire sur les mesures de sécurité dans les écoles 

 Fichier PDF Annexe 1 

 Fichier PDF Annexe 2 

 Fichier Microsoft Word Trame PPMS risques majeurs 

 Fichier Microsoft Word Trame PPMS attentat intrusion 

 

Vous trouverez des documents relatifs à la lutte contre l'absentéisme scolaire.

 Fichier PDF Circulaire sur la prévention de l’absentéisme scolaire dans le premier degré 

 Fichier PDF Annexe 1 demande d'autorisation exceptionnelle d'absence 

 Fichier PDF Annexe 1bis contrôle de la scolarité des enfants du spectacle 

 Fichier PDF Annexe 2 courrier direction d'école 

 Fichier PDF Annexe 3 DISA dossier individuel de suivi de l'absentéisme 

 Fichier PDF Annexe 4 fiche navette école-DASES 

 Fichier PDF Annexe 5 avertissement IEN 

 Fichier PDF Annexe 6 schéma de la procedure

Aménagement du temps de présence à l'école des enfants scolarisés en Petite Section de maternelle à la rentrée 2019 :

 Fichier PDF Formulaire de demande - Type 1 

 Fichier PDF Formulaire de demande - Type 2